Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 461 à 470 de 6528 pour CL.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUAAccord du Nunavut: Instructions relatives à la facturation – Demande de paiement progressif – Documents justificatifs exigés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W3022C/1
    L’entrepreneur doit soumettre une demande de paiement en utilisant le formulaire  PWGSC-TPSGC 1111, Demande de paiement progressif. Chaque demande doit présenter : tous les renseignements exigés dans le formulaire  PWGSC-TPSGC 1111; tous les ...

  • GCItem du Guide CCUADirective du Nunavut: Entreprises inscrites au Répertoire des entreprises inuites (REI)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0215C/1
    L’entrepreneur doit être inscrit au Répertoire des entreprises inuites (REI) pour la durée du contrat. À défaut de quoi, le Canada pourrait résilier le contrat pour défaut de paiement. Incluez l’item suivant aux marchés qui sont assujettis à la Directive ...

  • GCItem du Guide CCUADirective du Nunavut: Autorité responsable du Plan des avantages pour les Inuits de l’entrepreneur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0214C/1
    L’autorité responsable du Plan des avantages pour les Inuits (PAI) de l’entrepreneur pour le contrat est : Nom :_________ Titre :_________ Organisation :__________ Adresse :__________ Téléphone :_____________ Télécopieur :_____________ Courriel :_________ ...

  • GCItem du Guide CCUADirective du Nunavut: Déclaration d’avantages imprévus pour les Inuits et le Nunavut

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0210C/1
    Bien que le Canada n’ait pas exigé de l’entrepreneur qu’il inclue un Plan des avantages pour les Inuits (PAI) à sa soumission pour le contrat, celui‑ci doit accompagner chaque facture d’un rapport d’étape du PAI à jour, conformément à l’annexe « ___ » ...

  • GCItem du Guide CCUADirective du Nunavut: Réservé aux entreprises inscrites au Répertoire des entreprises inuites (REI)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0205T/1
    Cette demande de soumissions est réservée aux entreprises inuites figurant dans le Répertoire des entreprises inuites (REI) (disponible seulement en anglais). Incluez l’item suivant aux demandes de soumissions assujetties à la Directive du Nunavut et qui ...

  • GCItem du Guide CCUADirective du Nunavut: Établissement de rapports sur les avantages pour les Inuits et le Nunavut – Renseignements généraux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0204T/1
    Le Canada s'attend à ce que l'entrepreneur assure, pendant toute la durée du contrat, la tenue et la compilation de registres tenant compte du rendement en matière d'avantages pour les Inuits et le Nunavut, y compris, sans s'y limiter: le total des heures ...

  • GCItem du Guide CCUADirective du Nunavut

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0202T/1
    Cet approvisionnement est assujetti à la Directive sur les marchés de l’État, y compris les baux immobiliers dans la région du Nunavut (Directive sur le Nunavut). La Directive sur le Nunavut a les objectifs suivants : une participation accrue des ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsDirective sur les marchés de l’État, incluant les baux immobiliers, dans la région du Nunavut

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/35/5/15/1
    En vue d’appuyer le gouvernement du Canada à s’acquitter de ses obligations en vertu de l’article 24 (marché de l’État) de l’Accord du Nunavut, le gouvernement a émis la nouvelle Directive sur les marchés de l’État, incluant les baux immobiliers, dans la ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesExigences relatives à la documentation des dossiers électroniques d’approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-149
    Objectif L’objectif de l’Avis relatif aux politiques (AP)-149 est de fournir des directives aux agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements (PA) sur la documentation des dossiers électroniques pendant le processus d ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/20
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web