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Affichage des items 421 à 430 de 6528 pour CL.

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  • GCItem du Guide CCUAAttestation- Offres à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3015T/1
    Afin de se voir accorder une offre à commandes, les offrants doivent fournir les attestations requises et les renseignements additionnels connexes. Les attestations fournies par les offrants au gouvernement du Canada peuvent faire l’objet de vérification ...

  • GCItem du Guide CCUAConférence des soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9083T/7
    Option 1 Une conférence des soumissionnaires aura lieu à______________ (insérer l'adresse), le______________ (insérer la date [p.ex. 17 mars 2014]). Elle débutera à______________ (insérer l'heure [p.ex. 14:00 HNE ou HAE]) et se tiendra______________ ...

  • GCItem du Guide CCUAVisite obligatoire des lieux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9040T/8
    Option 1 (utiliser cette option lorsque la visite des lieux de travail comporte des exigences relatives à la sécurité) Il est obligatoire que le soumissionnaire ou un représentant de ce dernier visite les lieux où seront réalisés les travaux. Des ...

  • GCItem du Guide CCUAVisite obligatoire des lieux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9040T/7
    Option 1 (utiliser cette option lorsque la visite des lieux de travail comporte des exigences relatives à la sécurité et que la Politique de vaccination contre la COVID-19 relative au personnel des fournisseurs ne s’applique pas) Il est obligatoire que le ...

  • GCItem du Guide CCUAVisite facultative des lieux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9038T/8
    Option 1 Il est recommandé que le soumissionnaire ou un représentant de ce dernier visite les lieux où seront réalisés les travaux. Des dispositions ont été prises pour la visite des lieux, qui se tiendra au______________ (insérer l’adresse), le__________ ...

  • GCItem du Guide CCUAVisite facultative des lieux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9038T/7
    Option 1 Il est recommandé que le soumissionnaire ou un représentant de ce dernier visite les lieux où seront réalisés les travaux. Des dispositions ont été prises pour la visite des lieux, qui se tiendra au______________ (insérer l’adresse), le__________ ...

  • GCItem du Guide CCUAExigence de vaccination contre la COVID-19

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3080T/1
    Cette exigence est assujettie à la Politique sur la vaccination contre la COVID-19 relative au personnel des fournisseurs. Le fait de négliger de compléter et de fournir l’attestation de l’exigence de vaccination contre la COVID-19 dans le cadre de la ...

  • GCItem du Guide CCUASuspension des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4014/2
    L’autorité contractante peut, à tout moment, par avis écrit, ordonner à l’entrepreneur de suspendre ou d’arrêter les travaux ou une partie des travaux du contrat pour une période allant jusqu’à 180 jours. L’entrepreneur doit immédiatement se conformer à ...

  • GCItem du Guide CCUARespect des mesures, des ordres permanents, des politiques et des règles sur place

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4013/2
    L’entrepreneur doit se conformer et s’assurer que ses employés et ses sous-traitants se conforment à toutes les mesures de sécurité, ordres permanents, politiques et règles sur place qui sont en vigueur sur le lieu où le travail est effectué. Utilisez ...

  • GCItem du Guide CCUARespect des mesures, des ordres permanents, des politiques et des règles sur place

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4013/1
    L’entrepreneur doit se conformer et s’assurer que ses employés et ses sous-traitants se conforment à toutes les mesures de sécurité, ordres permanents, politiques et règles sur place qui sont en vigueur sur le lieu où le travail est effectué. Utilisez ...

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