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  • GCNIBS Boîtes, emballages et conteneurs spéciaux pour munitions classiques et nucléaires

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N8140
    Titre
    N8140: Boîtes, emballages et conteneurs spéciaux pour munitions classiques et nucléaires
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    HS

  • GCNIBS Tubes à documents et classement

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N8110B
    Titre
    N8110B: Tubes à documents et classement
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    HS

  • GCNIBS Caisses à claire-voie, bois

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N8115M
    Titre
    N8115M: Caisses à claire-voie, bois
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    HS

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3059T/2
    Cet achat est limité aux produits canadiens et aux services canadiens. L'offrant atteste que : () au moins 80 p. 100 du prix total de l'offre correspond à des produits canadiens et des services canadiens tel qu'il est défini au paragraphe 5 de la clause ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3056T/3
    Cet achat est limité aux services canadiens. L'offrant atteste que : () les services offerts sont des services canadiens tel qu'il est défini au paragraphe 4 de la clause A3050T. Pour de plus amples renseignements afin de déterminer le contenu canadien de ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3056T/4
    Cet achat est limité aux services canadiens. L'offrant atteste que : () les services offerts sont des services canadiens tel qu'il est défini au paragraphe 4 de la clause A3050T. Pour de plus amples renseignements afin de déterminer le contenu canadien de ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3055T/2
    Cet achat est limité aux services canadiens. L'offrant atteste que : () le service offert est un service canadien tel qu'il est défini au paragraphe 2 de la clause A3050T. Utiliser la clause suivante dans les demandes d'offres à commandes ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3053T/3
    Cet achat est limité aux produits canadiens. L'offrant atteste que : () au moins 80 p. 100 du prix total de l'offre correspond à des produits canadiens tel qu'il est défini au paragraphe 1 de la clause A3050T. Pour de plus amples renseignements afin de ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3052T/2
    Cet achat est limité aux produits canadiens. Instruction aux agents de négociation des contrats : Choisir une des options suivantes : Les offrants doivent clairement indiquer à côté de chaque article énuméré dans la demande d'offres à commandes quels ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3051T/2
    Cet achat est limité aux produits canadiens. L'offrant atteste que : () le ou les produits offerts sont des produits canadiens tel qu'il est défini au paragraphe 1 de la clause A3050T. Utiliser la clause suivante dans les demandes d'offres à commandes ...

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