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  • GCItem du Guide CCUAEntente sur la revendication territoriale globale des Gwich'in- ressources patrimoniales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0033T/2
    Cette clause est annulée puisqu’elle n’est plus utilisée par le Canada. ...

  • GCItem du Guide CCUAConvention définitive des Inuvialuit- critères d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0022T/2
    Cette clause est annulée puisqu’elle n’est plus utilisée par le Canada. ...

  • GCItem du Guide CCUAConvention de la Baie James et du Nord québécois- critères d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0014T/2
    Cette clause est annulée puisqu’elle n’est plus utilisée par le Canada. ...

  • GCItem du Guide CCUAConvention de la Baie James et du Nord québécois- appel d'offres

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0012T/2
    Cette clause est annulée puisqu’elle n’est plus utilisée par le Canada. ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente sur les revendications territoriales des Inuit du Nunavut- travaux archéologiques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0045T/2
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la Partie 6- Embauchage et contrat du Chapitre 33- Archéologie de l'Entente sur les revendications territoriales des Inuit du Nunavut, articles : 33.6.1 L'organisme du gouvernement qui entend ...

  • GCNouvellesMises à niveau du service terminées : 2018-11-23

    https://achatsetventes.gc.ca/mises-a-niveau-du-service-terminees-2018-11-23
    Le 23 novembre 2018- Gatineau- Des mises à niveau techniques ont été réalisées dans l’interface Web du site Achatsetventes.gc.ca; cependant, les visiteurs du site n’y remarqueront aucun changement ou ne seront pas touchés par ces mises à niveau. Contactez ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente sur les revendications territoriales des Inuit du Nunavut- installations des parcs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0044T/2
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la Partie 4- Dispositions générales applicables à la fois aux parcs nationaux et aux parcs territoriaux du Chapitre 8- Parcs de l'Entente sur les revendications territoriales des Inuit du ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente sur les revendications territoriales des Inuit du Nunavut- critères d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0043T/2
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la Partie 6- Critères de l'appel d'offres du Chapitre 24- Marchés de l'état de l'Entente sur les revendications territoriales des Inuit du Nunavut (ERTIN), article : 24.6.1 Chaque fois que cela ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente sur la revendication territoriale globale des Gwich'in- sylviculture

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0036T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 3 des clauses de l'Entente sur la revendication territoriale globale des Gwich'in (ERTGC), appendice C: 13.6.2 Le gouvernement avise par écrit les Gwich'in Tetlit de tout appel d ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente sur la revendication territoriale globale des Gwich'in- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0035T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 3 des clauses de l'Entente sur la revendication territoriale globale des Gwich'in (ERTGC), appendice C : 11.6.1 Lorsque des occasions d'emploi dans l'arpentage des terres gwich'in ...

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