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  • GCItem du Guide CCUAUtilisation du Guide des CCUA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/0/INTRO/26
    Table des matières Recours aux CCUA Par renvoi Texte intégral Copier-coller dans un document Word Structure du Guide des CCUA Section 1 – Instructions uniformisées Section 2 – Modèles Sections 3 et 4 – Conditions générales et conditions générales ...

  • GCItem du Guide CCUAUtilisation du Guide des CCUA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/0/INTRO/27
    Table des matières Recours aux CCUA Par renvoi Texte intégral Copier-coller dans un document Word Structure du Guide des CCUA Section 1 – Instructions uniformisées Section 2 – Modèles Sections 3 et 4 – Conditions générales et conditions générales ...

  • GCNIBS Articles divers (Comprend seulement ces articles qui ne peuvent être classifiés dans une des classes déjà existantes).

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/9999-0
    Titre
    9999: Articles divers (Comprend seulement ces articles qui ne peuvent être classifiés dans une des classes déjà existantes).
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Articles divers (comprend seulement ces articles qui ne peuvent être classifiés dans une des classes existantes).

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/9999
    Titre
    9999: Articles divers (comprend seulement ces articles qui ne peuvent être classifiés dans une des classes existantes).
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUAUtilisation du Guide des CCUA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/0/INTRO/25
    Table des matières Recours aux CCUA Par renvoi Texte intégral Copier-coller dans un document Word Structure du Guide des CCUA Section 1 – Instructions uniformisées Section 2 – Modèles Sections 3 et 4 – Conditions générales et conditions générales ...

  • GCItem du Guide CCUAIdentification des clauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/11
    Table des matières Sous-section  : A. Instructions aux soumissionnaires/entrepreneurs A0000 Incorporation par renvoi A0001-0999 Examen des soumissions/critères d'évaluation A1000-1999 Autorités A2000-2999 Emploi de résidents non permanents A3000-3999 ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/9
    TABLE DES MATIÈRES Sous-section: A. INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES/ENTREPRENEURS A0000 Incorporation par renvoi A0001-0999 Examen des soumissions/critères d'évaluation A1000-1999 Autorités A2000-2999 Emploi de résidents non permanents A3000-3999 ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/5
    TABLE DES MATIERES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/6
    TABLE DES MATIÈRES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/7
    TABLE DES MATIÈRES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ...

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