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GCTable des matièresGuide des approvisionnements
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnementsLe Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ... -
GCAvis relatifs aux politiquesInitiative canadienne d’approvisionnement collaboratif pour les offres à commandes
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-131Objet Le présent avis relatif aux politiques (AP) vise à informer tous les agents du Programme des approvisionnements (PA) que l'Initiative canadienne d'approvisionnement collaboratif (ICAC) est maintenant disponible aux fins d'inclusion dans les offres à ... -
GCAvis relatifs aux politiquesUtilisation des cartes d’achat à titre d’instruments de commande subséquente dans le cadre des offres à commandes et des arrangements en matière d’approvisionnement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-121Objet L’avis relatif au politique (AP) 121 vise à encourager l’utilisation des cartes d’achat (Visa, MasterCard) comme option supplémentaire pour l’achat de biens et de services dans le cadre des offres à commandes et des arrangements en matière d ... -
GCAvis relatifs aux politiquesAugmentation de la taxe de vente harmonisée à l’Île-du-Prince-Édouard
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-119Introduction La présente vise à informer les agents de négociation des contrats que l’Île-du-Prince-Édouard (Î.-P.-É.) va augmenter la taxe de vente harmonisée (TVH). À partir du 1 er octobre 2016, l’ Î.-P.-É. augmentera la composante provinciale de la ... -
GCAvis relatifs aux politiquesAugmentation de la taxe de vente harmonisée au Nouveau-Brunswick et à Terre-Neuve-et-Labrador
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-116Introduction La présente vise à informer les agents de négociation des contrats que le Nouveau-Brunswick (N.-B.) et Terre-Neuve-et-Labrador (T.-N.-L.) vont augmenter la taxe de vente harmonisée (TVH). À partir du 1 er juillet 2016, le N.-B. et T.-N.-L. ... -
GCAvis relatifs aux politiquesTransition vers la taxe de vente harmonisée à l'Île-du-Prince-Édouard, paiement de la taxe de vente du Québec (TVQ) et reprise de la taxe de vente provinciale en Colombie-Britannique (Révisé)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-108Date d'effet : le 7 mars 2013 Le présent AP a d’abord été promulgué par un communiqué envoyé à tout le personnel de l’approvisionnement de TPSGC le 7 mars 2013. La version actuelle comprend les mises à jour suivantes : une révision des sections visées du ... -
GCAvis relatifs aux politiquesContrats avec autorisation de tâches
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-75R1Le but de l'avis relatif aux politiques (AP)-75R1 est de fournir de nouvelles directives au personnel des approvisionnements à l'égard des contrats avec autorisation de tâches. La nouvelle démarche comporte de nouveaux outils et de nouvelles lignes ... -
GCAvis relatifs aux politiquesEntentes sur les revendications territoriales globales
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-28UAP-28U : Ententes sur les revendications territoriales globales Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés ... -
GCAvis relatifs aux politiquesPolitique sur les marchés réservés dans le cadre des ententes sur la revendication territoriale globale
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-27AP-27 : Politique sur les marchés réservés dans le cadre des ententes sur la revendication territoriale globale Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation ... -
GCAvis relatifs aux politiquesPolitique relative au contenu canadian- règles d'origine
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-30AP-30 : Politique relative au contenu canadien- règles d'origine Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés ...
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