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Affichage des items 31 à 40 de 79 pour 79.

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  • GCAvis relatifs aux politiquesUtilisation des cartes d’achat à titre d’instruments de commande subséquente dans le cadre des offres à commandes et des arrangements en matière d’approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-121
    Objet L’avis relatif au politique (AP) 121 vise à encourager l’utilisation des cartes d’achat (Visa, MasterCard) comme option supplémentaire pour l’achat de biens et de services dans le cadre des offres à commandes et des arrangements en matière d ...

  • GCNIBS Matelas, lit, mousse, 79/02

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N7210JD
    Titre
    N7210JD: Matelas, lit, mousse, 79/02
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    PR

  • GCNIBS Serviette, bain, essuie-main, coton, 79/02

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N7210TAA
    Titre
    N7210TAA: Serviette, bain, essuie-main, coton, 79/02
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    PR

  • GCItem du Guide CCUAIdentification des clauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/11
    Table des matières Sous-section  : A. Instructions aux soumissionnaires/entrepreneurs A0000 Incorporation par renvoi A0001-0999 Examen des soumissions/critères d'évaluation A1000-1999 Autorités A2000-2999 Emploi de résidents non permanents A3000-3999 ...

  • GCItem du Guide CCUAÉtat des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0300C/3
    À la fin du contrat ou annuellement pour les contrats pluriannuels qui couvrent plus d'une année financière d'un entrepreneur, l'entrepreneur devra remplir le formulaire PWGSC-TPSGC 7953 (PDF 99Ko)- (Aide sur les formats de fichier), État des coûts des ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0000C/21
    Conditions- offres à commandes 1. Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C. 1996, ch. 16, a) les conditions générales et les clauses indiquées dans la présente par un titre, un numéro et une date, ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0000C/22
    Conditions- offres à commandes 1. Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C. 1996, ch. 16, a) les conditions générales et les clauses indiquées dans la présente par un titre, un numéro et une date, ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0000T/21
    Instructions uniformisées Les instructions décrites dans la partie A des Instructions et conditions uniformisées- offre à commandes, DSS-MAS 9403-6, (____) {Insérer la date et supprimer cette instruction} sont incorporées par renvoi à la présente demande ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0000T/22
    Conditions- offre à commandes 1. Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C. 1996, ch. 16, a) les conditions générales et les clauses indiquées dans la présente par un titre, un numéro et une date; b) ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0425D/9
    Conditions générales de l'entente Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C., 1996, ch. 16, les conditions générales, ainsi que les clauses qui sont signalées dans ce document par le titre, le numéro ...

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