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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 1- Dispositions générales – Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2810D/14
    CG1.1 Interprétation CG1.1.1 En-têtes et références CG1.1.2 Terminologie CG1.1.3 Application de certaines dispositions CG1.1.4 Achèvement substantiel CG1.1.5 Achèvement CG1.2 Documents contractuels CG1.2.1 Généralités CG1.2.2 Ordre de priorité CG1.2.3 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/16
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins non concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2007/15
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentation d'une offre 06 Capacité juridique 07 Rejet d ...

  • GCNIBS Canons, de 75 mm jusqu'à 125 mm

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N1015
    Titre
    N1015: Canons, de 75 mm jusqu'à 125 mm
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    BM

  • GCNIBS Munitions, de plus de 30 mm jusqu'à 75 mm

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N1310
    Titre
    N1310: Munitions, de plus de 30 mm jusqu'à 75 mm
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    BK

  • GCNIBS Munitions, de 75 mm jusqu'à 125 mm

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N1315
    Titre
    N1315: Munitions, de 75 mm jusqu'à 125 mm
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    BK

  • GCNIBS Canons, de 75 mm jusqu'à 125 mm - réparation

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/JX1015
    Titre
    JX1015: Canons, de 75 mm jusqu'à 125 mm - réparation
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    BM

  • GCNIBS Bouches à feu, de plus de 30 mm jusqu'à 75 mm

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N1010A
    Titre
    N1010A: Bouches à feu, de plus de 30 mm jusqu'à 75 mm
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Canons, de 75 mm jusqu'à 125 mm et accessoires

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N1015A
    Titre
    N1015A: Canons, de 75 mm jusqu'à 125 mm et accessoires
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    BM

  • GCNIBS Munitions, de plus de 30 mm jusqu'à 75 mm

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N1310A
    Titre
    N1310A: Munitions, de plus de 30 mm jusqu'à 75 mm
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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