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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: Biens – Utilisateur autorisé – (Complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2015A/1
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs des utilisateurs autorisés 04 Statut de l’entrepreneur 05 Condition du matériel 06 Rigueur des délais 07 Retard justifiable 08 Inspection et acceptation des travaux 09 Garantie 10 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: services (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010C/17
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Rigueur des délais 08 Retard justifiable 09 Inspection et acceptation des ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: services professionnels (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010B/18
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Rigueur des délais 08 Retard justifiable 09 Inspection et acceptation des ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: biens (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010A/18
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Condition du matériel 06 Rigueur des délais 07 Retard justifiable 08 Inspection et acceptation des travaux 09 Garantie 10 ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPréavis d'adjudication de contrats (PAC)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-39U4
    Introduction L'avis relatif aux politiques (AP) 39U4 vise à clarifier et renforcer l'approche pour la mise en œuvre du processus lié à un préavis d'adjudication de contrats (PAC) dans le Guide des approvisionnements. Contexte La Direction générale des ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesMesure de tarification provisoire (MTP) pour les pratiques d'établissement de prix qui ne sont pas traitées dans la politique de TPSGC sur les profits

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-124
    Objet La mesure de tarification provisoire (MTP) forme un processus uniformisé permettant aux agents de négociation des contrats de justifier, de documenter et de se faire autoriser le recours à certaines pratiques en matière de tarification, y compris l ...

  • GCItem du Guide CCUARajustement relatif à la fluctuation du taux de change

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3015C/12
    Le montant en monnaie étrangère est défini comme la portion du prix ou du taux qui varie directement en fonction des fluctuations du taux de change. Ce montant devrait comprendre l’ensemble des taxes, des droits et des autres frais payés par la ...

  • GCNIBS Groupe électrogène, diesel, 100 kW a 650 kW exclusivement, sauf aérospatial, marine et armement

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N6115313
    Titre
    N6115313: Groupe électrogène, diesel, 100 kW a 650 kW exclusivement, sauf aérospatial, marine et armement
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Groupe électrogène, diesel, 650 kW et plus, sauf aérospatial, marine et armement

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N6115314
    Titre
    N6115314: Groupe électrogène, diesel, 650 kW et plus, sauf aérospatial, marine et armement
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Costume de plongée, isolé, flottant, norme ONGC 65-GP-16M, approuvé par le MDT

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N8415YD
    Titre
    N8415YD: Costume de plongée, isolé, flottant, norme ONGC 65-GP-16M, approuvé par le MDT
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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