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  • GCSection du Guide des approvisionnementsConsidérations environnementales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/7/60
    Cette section a été supprimée car elle n'est plus pertinente. L’article 7.60 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, Version 2021-1. ...

  • GCPageFoire aux questions sur la classification UNSPSC

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/unspsc/foire-aux-questions-sur-la-classification-unspsc
    Table des matières Qu’est-ce que la classification United Nations Standard Products and Services Code (UNSPSC)? Pourquoi la classification UNSPSC a-t-elle été choisie pour remplacer les codes NIBS? Quel est le calendrier de la mise en œuvre de la ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesMise à jour de la Directive et de la Ligne directrice sur le recours aux services d’analyse des coûts et du prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-147
    Objet L'Avis relatif aux politiques (AP)-147 a pour objet d'informer les agents de négociation des contrats du Programme d'approvisionnement (PA) de la mise à jour de la Directive sur le recours aux services d'analyse des coûts et du prix et de la mise à ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Guide pour la préparation et la gestion des autorisations de tâches à l'intention des clients de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/3/4/1
    1.0 Objet Le but du Guide pour la préparation et la gestion des autorisations de tâchesest de fournir des conseils sur les procédures aux clients de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) lorsque TPSGC attribue des contrats des ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/22
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...

  • GCNIBS Ensembles de câbles et faisceaux de conducteurs optiques en fibre

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6020-0
    Titre
    6020: Ensembles de câbles et faisceaux de conducteurs optiques en fibre
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Dispositifs en fibres optiques

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6030-0
    Titre
    6030: Dispositifs en fibres optiques
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Accessoires et fournitures en fibres optiques

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6070-0
    Titre
    6070: Accessoires et fournitures en fibres optiques
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Matériaux, composants, ensembles et accessories d'optique enfibre

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6000
    Titre
    6000: Matériaux, composants, ensembles et accessories d'optique enfibre
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Raccords rotatifs

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6004
    Titre
    6004: Raccords rotatifs
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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