- Titre
- 5315: Clous, clavettes et goupilles
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCNIBS Clous, clavettes et goupilles
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5315-0 -
GCNIBS Clous, clavettes et goupilles
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5315- Titre
- 5315: Clous, clavettes et goupilles
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCItem du Guide CCUARapport d'inspection ou d'essai- articles essentiels à la sécurité- Attestation
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5725T/1En présentant une soumission, le soumissionnaire atteste que le rapport d'inspection ou d'essai est inclus dans le prix unitaire indiqué pour chacun des articles mentionnés dans la clause D5725C. Utiliser la clause suivante dans les demandes de ... -
GCItem du Guide CCUARapport d'inspection ou d'essai- articles essentiels à la sécurité
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5725C/1Pour les articles indiqués dans le contrat comme étant des fixations filetées de catégorie 3 essentielles à la sécurité, catégories numéro de nomenclature- OTAN 5305, 5306, 5307, 5310 et 5315, l'entrepreneur doit fournir au représentant de l'assurance de ... -
GCItem du Guide CCUARapp. d'essai- art. essentiel à la séc.
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5725D/1Dans le cas des articles indiqués dans le présent contrat comme étant des fixations de catégorie 3 essentielles à la sécurité, l'entrepreneur doit fournir au représentant de l'assurance de la qualité (RAQ) un rapport d'inspection ou d'essai valide ... -
GCItem du Guide CCUARapp. d'essai, art. non essent. à la séc.
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5726D/1Si les fixations filetées de catégorie 3 sont fournies en vertu du présent contrat, l'entrepreneur doit fournir au représentant de l'assurance de la qualité (RAQ) un rapport d'inspection ou d'essai valide sur les résultats obtenus pour les paramètres ... -
GCItem du Guide CCUARapport d'essai- articles essentiels à la sécurité
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5725D/21. Dans le cas des articles indiqués dans le contrat comme étant des fixations de catégorie 3 essentielles à la sécurité, l'entrepreneur doit fournir au représentant de l'assurance de la qualité (RAQ) un rapport d'inspection ou d'essai valide contenant les ... -
GCItem du Guide CCUARapp. d'essai, art. non essent. à la séc.
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5726D/2Si les fixations filetées de catégorie 3 sont fournies en vertu du contrat, l'entrepreneur doit fournir au représentant de l'assurance de la qualité (RAQ) un rapport d'inspection ou d'essai valide sur les résultats obtenus pour les paramètres suivants: a. ...
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