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  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive des Premières nations de Champagne et de Aishihik- site patrimonial désigné

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0073T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.2 des clauses de l'Entente définitive des premières nations de Champagne et de Aishihik (EDPNCA) : 13.12.1.1 Le gouvernement avise par écrit les premières nations de Champagne et ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive des Premières nations de Champagne et de Aishihik- sentiers et chemins

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0072T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.2 des clauses de l'Entente définitive des premières nations de Champagne et de Aishihik (EDPNCA), chapitre 10, annexe A : 9.4 Le Service canadien des parcs accorde un droit de ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive des Premières nations de Champagne et de Aishihik- emploi de chevaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0071T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.2 des clauses de l'Entente définitive des premières nations de Champagne et de Aishihik (EDPNCA), chapitre 10, annexe A : 9.3 Le Service canadien des parcs accorde un droit de ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive des Premières nations de Champagne et de Aishihik- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0074T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.2 des clauses de l'Entente définitive des premières nations de Champagne et de Aishihik (EDPNCA) : 15.7.1.1 Le gouvernement tient compte, dans l'évaluation des offres, des ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesNiveaux de complexité des achats, évaluation des risques et pouvoirs d'approbation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-105R1
    Objet Le présent avis relatif aux politiques 105R1 (AP-105R1) vise à informer tous les employés du Programme des approvisionnements et toute autre personne fournissant des services d'approvisionnement pour le compte du Programme des approvisionnements des ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesProcessus d’examen pour la création, le renouvellement et la prolongation des offres à commandes et des arrangements en matière d’approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-72R2
    Objectif L’Avis relatif aux politiques 72R2 (AP-72R2) vise à informer les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements des changements apportés aux processus touchant la création, le renouvellement et la prolongation des offres à ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesNouveau régime d'intégrité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-107R1
    Nota : Le Guide des CCUA et le Guide des approvisionnements ont subi plusieurs mises à jour suivant la publication initiale de l’AP-107R1, le 3 juillet 2015: 17 septembre 2015 : Les modifications fournies à l’Annexe A ont été mises à jour et intégrées au ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 5 – Modalités de paiement – Services d'architecture et/ou de génie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1230D/6
    CG5.1 Honoraires CG5.2 Fixation des honoraires à verser pour les services CG5.3 Montants versés à l'expert-conseil CG5.4 Paiements pour les services CG5.5 Paiement en retard CG5.6 Obligations de l'expert-conseil et réclamations présentées contre lui CG5.7 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 5 – Modalités de paiement – Services d'architecture et/ou de génie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1230D/5
    CG5.1 Honoraires CG5.2 Fixation des honoraires à verser pour les services CG5.3 Montants versés à l'expert-conseil CG5.4 Paiements pour les services CG5.5 Paiement en retard CG5.6 Obligations de l'expert-conseil et réclamations présentées contre lui CG5.7 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/17
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

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