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Biens et services
United Nations Standard Products and Services Code
- Équipements, composants et systèmes de conditionnement et de distribution de fluides et de gaz (9) Appliquer le filtre - Équipements, composants et systèmes de conditionnement et de distribution de fluides et de gaz
- Constituants et provisions de Structures et bâtiment et construction et fabrication (1) Appliquer le filtre - Constituants et provisions de Structures et bâtiment et construction et fabrication
- Machines pour la manutention, l'emballage et le stockage, accessoires et fournitures (1) Appliquer le filtre - Machines pour la manutention, l'emballage et le stockage, accessoires et fournitures
Emplacement
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Ministère
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Nom normalisé du fournisseur
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Politique et soutien
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GCItem du Guide CCUAServices- besoins plus complexes
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4010/101 Droits d'auteur 02 Traduction de la documentation 4010 01 (2012-07-16) Droits d'auteur Dans cette section, le mot « matériel » désigne tout ce qui est créé par l'entrepreneur dans le cadre du travail prévu au contrat, qui doit, selon le contrat, être ... -
GCItem du Guide CCUAServices professionnels- complexité moyenne
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4009/201 Exécution des travaux 02 Contrats de sous-traitance 03 Responsabilité 04 Confidentialité 05 Droits d'auteur 06 Suspension des travaux 4009 01 (2012-07-16) Exécution des travaux L'entrepreneur déclare et atteste ce qui suit : il a la compétence pour ... -
GCItem du Guide CCUALe Canada détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4007/301 Interprétation 02 Dossiers et divulgation des renseignements originaux 03 Droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux 04 Licence concernant les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements de base 05 Droits de l ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Pouvoirs d'approbation et pouvoirs supplémentaires de signature des contrats à l'appui des programmes des clients seulement- autres que ceux de la Corporation commerciale canadienne
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/6/4/1Cette annexe décrit les pouvoirs d'approbation et de signature internes et les exceptions aux pouvoirs d'approbation internes. Elle traite également des pouvoirs de signature supplémentaires, tels que pour les paiements d'acomptes, les attestations, etc. ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de services
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2035/2001 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Remplacement d'individus spécifiques 09 Rigueur des délais ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/2101 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de biens
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030/2101 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ... -
GCPageTrouver des opportunités
https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/vendre-au-gouvernement-du-canada/trouver-des-opportunitesTable des matières Qu'est-ce que le Service électronique d'appels d'offres du gouvernement (SEAOG)? Qui utilise le SEAOG? Quels sont les seuils des accords commerciaux pour publier les occasions de marchés sur le SEAOG? Où puis-je trouver d ... -
GCPageLe processus d’approvisionnement
https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/vendre-au-gouvernement-du-canada/le-processus-d-approvisionnementTable des matières Cadre d’approvisionnement Qu'est-ce que le processus concurrentiel? Quelles sont les méthodes d’approvisionnement? les contrats les offres à commandes et les arrangements en matière d'approvisionnement Qu'est-ce que le ... -
GCAvis relatifs aux politiquesPolitique de vaccination contre la COVID 19 relative au personnel des fournisseurs
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-152R1But L’avis relatif aux politiques (AP)-152R1 a pour but d’informer les autorités contractantes du gouvernement du Canada de la suspension de la Politique de vaccination contre la COVID-19 relative au personnel des fournisseurs (la politique) de Travaux ...
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