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  • GCAvis relatifs aux politiquesModifications à la législation du travail de l'Ontario

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-08
    AP-08 : Modifications à la législation du travail de l'Ontario Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesConversion en euros

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-56
    AP-56 : Conversion en EUROS Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci-dessous, ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesExercice des pouvoirs de passation des marchés de construction et de SAG

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-43U
    AP-43U : Exercice des pouvoirs de passation des marchés de construction et de services d'architecture et de génie (SAG) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesDestruction des renseignements de nature délicate

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-40
    AP-40 : Destruction des renseignements de nature délicate Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesDocuments uniformisées d'approvisionnement ministériels en langage clair- offres à commandes- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-79
    AP-79 : Documents uniformisés d'approvisionnement ministériels en langage clair : offres à commandes- biens ou services Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesClauses relatives aux instructions d'expédition et à la facturation- mise à jour

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-62U
    AP-62U : Clauses relatives aux instructions d'expédition et à la facturation- mise à jour Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesInstructions pour l'expédition de certains besoins du MDN- Incoterms 2000

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-62
    AP-62 : Instructions pour l'expédition de certains besoins du MDN- Incoterms 2000 Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesOffres à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-59
    AP-59 Offres à commandes Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci-dessous, soit ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesLes nouveaux seuils pour l'OMC-AMP et l'ALENA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-46U
    AP-46U : Les seuils pour l'OMC-AMP (comprend l'ACCMT) et l'ALENA Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesLes seuils pour l'AMP-OMC et l'ALENA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-46U3
    AP-46U3 : Les seuils pour l'OMC-AMP et l'ALENA Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version ...

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