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  • GCAvis relatifs aux politiquesLes nouveaux seuils pour l'OMC-AMP et l'ALENA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-46
    AP-46 : Les nouveaux seuils pour l'OMC-AMP et l'ALENAs Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesSoumissions concurrentielles présentées par des sociétés étrangères

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-06
    AP-06: Soumissions concurrentielles présentées par des sociétés étrangères Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesModifications à la législation du travail de l'Ontario

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-08
    AP-08 : Modifications à la législation du travail de l'Ontario Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesExamen des retombées socio-économiques des achats

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-26
    AP-26 : Examen des retombées socio-économiques des achats Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesContrats comportant des autorisations des tâches

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-75
    AP-75 : Contrats comportant des autorisations des tâches Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesModèles uniformisées pour les documents d'approvisionnement en langage clair : marchés de faible valeur et de complexité moyenne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-71
    AP-71 : Modèles uniformisés pour les documents d'approvisionnement en langage clair : marchés de faible valeur et de complexité moyenne Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesProlongation de la période de validité des soumissions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-66
    AP-66 : Prolongation de la période de validité des soumissions Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesProcessus d'approbation des modifications contractuelles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-41
    AP - 41 : Processus d'approbation des modifications contractuelles (PAMC) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesClauses relatives aux instructions d'expédition et à la facturation- mise à jour

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-62U1
    AP-62U1 : Clauses relatives aux instructions d'expédition et à la facturation- mise à jour Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesInstructions pour l'expédition de certains besoins du MDN- Incoterms 2000

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-62
    AP-62 : Instructions pour l'expédition de certains besoins du MDN- Incoterms 2000 Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont ...

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