Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 211 à 220 de 1555 pour 25.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCAvis relatifs aux politiquesNorme sur la divulgation des renseignements liés aux émissions de gaz à effet de serre et l’établissement des cibles de réduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-157
    Objet Le présent avis relatif aux politiques (AP) vise à renseigner les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements de Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada (TPSGC) sur les obligations prévues dans la Norme sur ...

  • GCItem du Guide CCUAPrimes au rendement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C8008C/1
    Les critères de rendement pour les primes au rendement non versées peuvent être modifiés en cours de contrat, à la discrétion du Canada. Les primes au rendement non versées ne sont pas payables si le contrat est résilié en totalité ou en partie pour des ...

  • GCItem du Guide CCUAMesures incitatives liées au respect des échéances

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C8007C/1
    Les critères de rendement pour les primes d’incitation non versées peuvent être modifiés en cours de contrat, à la discrétion du Canada. Les primes d’incitation non versées ne sont pas payables si le contrat est résilié en totalité ou en partie pour des ...

  • GCItem du Guide CCUAMesures incitatives liées au rendement technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C8006C/1
    Les critères de rendement pour les primes d’incitation non versées peuvent être modifiés en cours de contrat, à la discrétion du Canada. Les primes d’incitation non versées ne sont pas payables si le contrat est résilié en totalité ou en partie pour des ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Avis de marché aux groupes revendicateurs des traités modernes (d'ententes sur les revendications territoriales globales)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/9/2
    (Voir 9.35.35 Avis d'achat) Colombie-Britannique Accord définitif des Premières nations maa-nulth Premières nations Maa-nulth 5091, chemin Tsumas-as Port Alberni (Colombie-Britannique) V9Y 8X9, Canada Téléphone: 1-250-724-1802 Télécopieur: 1-250-724-1852 ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsPolitique d'achats écologiques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/1/60/1
    La Politique d'achats écologiques, présentée dans l' ARCHIVÉ- Avis sur la Politique des marchés 2006-1 du Conseil du Trésor, est entrée en vigueur le 1er avril 2006. La politique a pour objectif de favoriser la protection de l'environnement et d'appuyer ...

  • GCItem du Guide CCUADivulgation des émissions de gaz à effet de serre et établissement des cibles de réduction: critère coté

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3019T/1
    Instruction aux agents de négociation des contrats : Sélectionnez « Soumissionnaire », « Offrant » ou « Fournisseur », selon le cas. Le soumissionnaire/L’offrant/Le fournisseur doit démontrer dans sa soumission/son offre/son arrangement qu’il participe au ...

  • GCItem du Guide CCUADivulgation des émissions de gaz à effet de serre et établissement des cibles de réduction: critère obligatoire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3018T/1
    Instruction aux agents de négociation des contrats : Sélectionnez « soumissionnaire », « offrant » ou « fournisseur », selon le cas. Le soumissionnaire/L’offrant/Le fournisseur doit démontrer dans sa soumission/son offre/son arrangement qu’il participe au ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation de la divulgation et des cibles de réduction des émissions de gaz à effet de serre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3017T/1
    Instruction aux agents de négociation des contrats : Sélectionnez « soumissionnaire », « offrant » ou « fournisseur », selon le cas. Le soumissionnaire/L’offrant/Le fournisseur doit fournir l’attestation suivante : Je suis le représentant autorisé de_____ ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation de la divulgation et des cibles de réduction des émissions de gaz à effet de serre: demande de soumissions conditionnellement limitée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3016T/1
    Instruction aux agents de négociation des contrats: Sélectionnez « soumissionnaire », « offrant » ou « fournisseur », selon le cas. Ce marché est conditionnellement limité aux fournisseurs qui participent au Défi carboneutre ou à une initiative ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web