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  • GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/2
    1034 00 Construction- prix fixé et prix 01/06/94 unitaires Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'Entrepreneur à des sous-traitants 05 La description des travaux ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/3
    1034 00 (06/06/94) Construction- prix fixé et prix Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'Entrepreneur à des sous-traitants 05 La description des travaux comprend ...

  • GCItem du Guide CCUAProgramme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi- plus de 25 000$ et moins de 200 000$

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3031T/2
    Les fournisseurs qui sont assujettis au Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi (le Programme) et qui ont été déclarés entrepreneurs non admissibles par Ressources humaines et Développement social Canada (RHDSC) n'ont plus le ...

  • GCItem du Guide CCUAProgramme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi- plus de 25000$ et moins de 200000$

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3031T/3
    Les fournisseurs qui sont assujettis au Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi (PCF) et qui ont été déclarés entrepreneurs non admissibles par Ressources humaines et Développement social Canada (RHDSC) n'ont plus le droit d ...

  • GCItem du Guide CCUAProgramme de contrats fédéraux- plus de 25000$ et moins de 200000$

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3031T/4
    Les fournisseurs qui sont assujettis au Programme de contrats fédéraux (PCF) et qui ont été déclarés entrepreneurs non admissibles par Ressources humaines et Développement des compétences Canada (RHDCC) n'ont plus le droit d'obtenir des contrats du ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesRetrait de la liste de vérification de la demande de soumissions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-100
    Introduction L'avis relatif aux politiques (AP)-100 vise à informer les agents de négociation des contrats du retrait de l'exigence de consulter et de remplir la liste de vérification de la demande de soumissions. Contexte Dans le cadre de ses efforts ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPolitique relative au contenu canadian- règles d'origine

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-30
    AP-30 : Politique relative au contenu canadien- règles d'origine Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesModèles uniformisées pour les documents d'approvisionnement en langage clair : marchés de faible valeur et de complexité moyenne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-71
    AP-71 : Modèles uniformisés pour les documents d'approvisionnement en langage clair : marchés de faible valeur et de complexité moyenne Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesAchats de faible valeur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-64
    AP-64 : Achats de faible valeur Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci-dessous ...

  • GCItem du Guide CCUACG8- Règlement des différends

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2880D/3
    CG8.1 Interprétation CG8.2 Consultation et collaboration CG8.3 Avis de différend CG8.4 Négociation CG8.5 Médiation CG8.6 Arbitrage exécutoire CG8.7 Différends non soumis à l'arbitrage CG8.8 Confidentialité CG8.9 Règlement CG8.10 Règles pour la médiation ...

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