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  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement HITCHMAN TRAILERS AND SUPPLY LTD (CW2321790-ACM_183157187)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/CW2321790-ACM-183157187
    Description
    Inspection annuelle et entretien des remorques
    Dénomination sociale du fournisseur
    HITCHMAN TRAILERS AND SUPPLY LTD.
    Description du UNSPSC
    25000000 : Véhicules commerciaux, militaires et privés, accessoires et composants
    Numéro d'accord
    CW2321790-ACM_183157187
    Utilisateur final
    Garde côtière canadienne
    Région de livraison
    Canada
  • GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale): Entrepreneur établi au Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/10
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ...
  • GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale): Entrepreneur établi au Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/9
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ...
  • GCItem du Guide CCUAGarantie financière de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/E/E0004T/11
    Les soumissionnaires doivent fournir une garantie de soumission sous forme de : dépôt de garantie tel qu'il est défini à la clause E0008T, ou cautionnement de soumission formulaire PWGSC-TPSGC 504, lequel doit être accepté à titre de garantie par une des ...
  • GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale): Entrepreneur établi au Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/8
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ...
  • GCNIBS Composants et accessoires de véhicules

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/2500-0
    Titre
    2500: Composants et accessoires de véhicules
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Composants et accessoires de véhicules

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/2500
    Titre
    2500: Composants et accessoires de véhicules
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 8- Règlement des différends – 100 k$ à 5 M- Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2880D/7
    CG8.1 Interprétation CG8.2 Consultation et collaboration CG8.3 Avis de différend CG8.4 Négociation CG8.5 Médiation CG8.6 Arbitrage exécutoire CG8.7 Différends non soumis à l'arbitrage CG8.8 Confidentialité CG8.9 Règlement CG8.10 Règles pour la médiation ...
  • GCNIBS Formulaires sur l'impôt, imprimés, en continu avec carbone détachable, jusqu'à 25,000 dollars, restrictifs

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T0142BBB
    Titre
    T0142BBB: Formulaires sur l'impôt, imprimés, en continu avec carbone détachable, jusqu'à 25,000 dollars, restrictifs
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Formulaires sur l'impôt, imprimés, en continu avec carbone détachable, jusqu'à 25,000 dollars, non restrictifs

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T0142BAB
    Titre
    T0142BAB: Formulaires sur l'impôt, imprimés, en continu avec carbone détachable, jusqu'à 25,000 dollars, non restrictifs
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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