- Titre
- T0142ACB: Livrets sur l'impôt, formulaires, tableaux, guides, etc., imprimerie, 10,000 à 25,000 dollars, restrictifs, page 2
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
Recherche
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez? Effectuez une recherche dans tous les sites Web du gouvernement du Canada
Conseils de rechercheFiltrez vos résultats
Données sur l'approvisionnement
Biens et services
United Nations Standard Products and Services Code
Emplacement
Nom normalisé du fournisseur
Résultats de la recherche
Recevez des avis pour ce résultat de recherche : Avis par courriel flux RSS flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires
Affichage des items 31 à 40 de 86 pour 2500.
En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.
-
GCNIBS Livrets sur l'impôt, formulaires, tableaux, guides, etc., imprimerie, 10,000 à 25,000 dollars, restrictifs, page 2
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T0142ACB -
GCNIBS Livrets sur l'impôt, formulaires, tableaux, guides, etc., imprimerie, 10,000 à 25,000 dollars, restrictifs, page 3
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T0142ACC- Titre
- T0142ACC: Livrets sur l'impôt, formulaires, tableaux, guides, etc., imprimerie, 10,000 à 25,000 dollars, restrictifs, page 3
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
-
GCNIBS Livrets sur l'impôt, formulaires, tableaux, guides, etc., imprimerie, 10,000 à 25,000 dollars, restrictifs, page 4
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T0142ACD- Titre
- T0142ACD: Livrets sur l'impôt, formulaires, tableaux, guides, etc., imprimerie, 10,000 à 25,000 dollars, restrictifs, page 4
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
-
GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale)- entrepreneur établi au Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/7Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 8- Règlement des différends
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2880D/6CG8.1 Interprétation CG8.2 Consultation et collaboration CG8.3 Avis de différend CG8.4 Négociation CG8.5 Médiation CG8.6 Arbitrage exécutoire CG8.7 Différends non soumis à l'arbitrage CG8.8 Confidentialité CG8.9 Règlement CG8.10 Règles pour la médiation ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 8- Règlement des différends
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2880D/5CG8.1 Interprétation CG8.2 Consultation et collaboration CG8.3 Avis de différend CG8.4 Négociation CG8.5 Médiation CG8.6 Arbitrage exécutoire CG8.7 Différends non soumis à l'arbitrage CG8.8 Confidentialité CG8.9 Règlement CG8.10 Règles pour la médiation ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 8- Règlement des différends
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2880D/4CG8.1 Interprétation CG8.2 Consultation et collaboration CG8.3 Avis de différend CG8.4 Négociation CG8.5 Médiation CG8.6 Arbitrage exécutoire CG8.7 Différends non soumis à l'arbitrage CG8.8 Confidentialité CG8.9 Règlement CG8.10 Règles pour la médiation ... -
GCItem du Guide CCUASystèmes de qualité et d'inspection
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0608C/9Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant par le Directeur de l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale (MDN), ou par ... -
GCItem du Guide CCUADroits de douane- l'entrepreneur est l'importateur
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2611C/1Les biens fournis en vertu du contrat étant des approvisionnements de défense, une remise des droits de douane sur les importations au Canada peut être accordée en vertu du numéro tarifaire 9982.00.00, des annexes du Tarif des douanes. La remise des ... -
GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale)- entrepreneur établi au Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/6Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ...
Pages des résultats pour Recherche
- « premier
- ‹ précédent
- 1Allez à la page 1 des résultats
- 2Allez à la page 2 des résultats
- 3Allez à la page 3 des résultats
- 4 : (page en cours)
- 5Allez à la page 5 des résultats
- 6Allez à la page 6 des résultats
- 7Allez à la page 7 des résultats
- 8Allez à la page 8 des résultats
- 9Allez à la page 9 des résultats
- suivant ›
- dernier »
Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.