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  • GCAvis relatifs aux politiquesPolitique sur le rendement des fournisseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-11
    AP-11: Politique sur le rendement des fournisseurs Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesFormulaire de renseignements sur l'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-32U
    AP-32U : Formulaire de renseignements sur l'approvisionnement Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesExigencesde la Loi sur l'impôt sur le revenu- Préparation des feuillets T4A supplémentaires pour les particuliers ou les entreprises recevant des paiements en vertu de marchés de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-31R1
    AP-31R1 : Exigences de la Loi de l'impôt sur le revenu- Préparation des feuillets T4-A supplémentaires pour les particuliers ou les entreprises recevant des paiements en vertu de marchés de services Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesSoumissions mal acheminées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-25
    AP- 25: Soumissions mal acheminées Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesÉvaluation par le client des éléments d'une demande de soumissions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-82
    AP-82 : Évaluation par le client des éléments d'une demande de soumissions Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesSécurité des contrats et changements au formulaire de demande 9200

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-85
    AP-85 : Sécurité des contrats et changements au formulaire de demande 9200 Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesContrats comportant des autorisations des tâches

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-75
    AP-75 : Contrats comportant des autorisations des tâches Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesModèles uniformisées pour les documents d'approvisionnement en langage clair : marchés de faible valeur et de complexité moyenne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-71
    AP-71 : Modèles uniformisés pour les documents d'approvisionnement en langage clair : marchés de faible valeur et de complexité moyenne Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesMERX- nouvelle version / Service électronique d'appels d'offres du gouvernement (SEAOG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-67
    AP-67 : MERX- Nouvelle version / Service électronique d'appels d'offres du gouvernement (SEAOG) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPréavis d'adjudication de contrat : Examen de la politique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-39U1
    AP-39U1 : Préavis d'adjudication de contrat Examen de la politique Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés ...

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