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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/4
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/10
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Code de conduite pour l'approvisionnement 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins non concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2004/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Code de conduite pour l'approvisionnement 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation d'une soumission ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/8
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Renseignements généraux 01 Code de conduite pour l'approvisionnement 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentations ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins non concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2007/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Renseignements généraux 01 Code de conduite pour l'approvisionnement 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentation d ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2008/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Renseignements généraux 01 Code de conduite pour l'approvisionnement 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de fournisseur 05 ...
  • GCItem du Guide CCUAArrangement en matière d'approvisionnement- établissement de rapports

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7010C/1
    Le fournisseur doit compiler et tenir à jour des données sur l'utilisation des biens ou des services fournis au gouvernement fédéral dans le cadre de contrats découlant de l'arrangement en matière d'approvisionnement. Ces données doivent comprendre les ...
  • GCItem du Guide CCUASoins et utilisation des animaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9015C/1
    L'Entrepreneur se conformera aux exigences décrites dans la version courante du "Manuel sur les soins et l'utilisation des animaux d'expérimentation" et de tout supplément connexe émanant et disponible auprès du: Conseil canadien de protection des animaux ...
  • GCItem du Guide CCUASoin et utilisation des animaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9015C/2
    L'entrepreneur doit se conformer aux exigences décrites dans la version courante du «Manuel sur le soin et l'utilisation des animaux d'expérimentation» et de tout supplément connexe émanant et disponible auprès du: Conseil canadien de protection des ...
  • GCItem du Guide CCUACapacité financière

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9033T/4
    1. Exigences en matière de capacité financière: Le soumissionnaire doit avoir la capacité financière nécessaire pour entreprendre ce besoin. Afin d'évaluer la capacité financière du soumissionnaire, l'autorité contractante pourrait, dans un avis écrit à l ...

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