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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010/3
    2010 00 (2006-06-16) Conditions générales- biens ou services (complexité moyenne) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les besoins de complexité moyenne, concurrentiels ou non concurrentiels, pour des biens ou services. Travaux ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010/4
    2010 00 (2007-05-25) Conditions générales- biens ou services (complexité moyenne) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les besoins de complexité moyenne, concurrentiels ou non concurrentiels, de biens, de services ou les deux. ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (achats de faible valeur)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2029/1
    2029 00 (2005-06-10) Conditions générales- biens ou services (achats de faible valeur) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les achats de faible valeur attribués ou non en régime de concurrence, pour des biens ou services. Travaux ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (achats de faible valeur)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2029/2
    2029 00 (2005-12-16) Conditions générales- biens ou services (achats de faible valeur) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les achats de faible valeur attribués ou non en régime de concurrence, pour des biens ou services. Travaux ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (faible valeur)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2029/3
    2029 00 (2006-06-16) Conditions générales- biens ou services (faible valeur) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les besoins de faible valeur concurrentiels ou non concurrentiels pour des biens ou services. Travaux publics et ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (faible valeur)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2029/4
    2029 00 (2007-05-25) Conditions générales- biens ou services (faible valeur) Remarques: Utiliser les conditions générales suivantes pour les besoins de faible valeur concurrentiels ou non concurrentiels, de biens, de services, ou les deux. Travaux publics ...

  • GCItem du Guide CCUAServices

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9076/1
    9076 00 Services 04/92 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Nature du contrat 03 Pouvoirs du Ministre 04 Cession et sous-traitance 05 Exécution des travaux 06 Délais de rigueur 07 Biens de la Couronne 08 Conditions précédant le ...

  • GCItem du Guide CCUARecherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9224/1
    9224 00 Recherche et développement 04/92 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'Entrepreneur 04 Convention 05 Remplacement du personnel 06 Accès à l'ouvrage 07 Inspection 08 Garantie de ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat des produits et des services courants offerts dans le commerce

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9329/1
    9329 00 Achat des produits et des services 06/91 courants offerts dans le commerce Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Garantie 03 Propriété de l'ouvrage, acceptation et risque 04 Paiement 05 Inexécution du contrat et faillite 06 ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat des produits et des services courants offerts dans le commerce

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9329/2
    9329 00 Achat des produits et des services 01/06/94 courants offerts dans le commerce Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Garantie 03 Propriété de l'ouvrage, acceptation et risque 04 Paiement 05 Inexécution du contrat et faillite 06 ...

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