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  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/10
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Code de conduite pour l'approvisionnement 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/8
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Renseignements généraux 01 Code de conduite pour l'approvisionnement 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentations ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2008/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Renseignements généraux 01 Code de conduite pour l'approvisionnement 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de fournisseur 05 ...

  • GCItem du Guide CCUADépouillement public

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0017T/1
    Un dépouillement public des soumissions aura lieu à_____, à 14 h_____(fuseaux horaires) le_____(date). ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/1
    Remarques: Utiliser les instructions uniformisées suivantes pour les achats de faible valeur et les marchés de complexité moyenne, attribués ou non en régime de concurrence, pour les biens ou services. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/2
    Utiliser les instructions uniformisées suivantes pour les besoins de faible valeur et de complexité moyenne concurrentiels ou non concurrentiels pour des biens ou services. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Numéro d'entreprise- ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/3
    Utiliser les instructions uniformisées suivantes pour les besoins de faible valeur et de complexité moyenne concurrentiels ou non concurrentiels pour des biens ou services. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Numéro d'entreprise- ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/4
    2003 (2007-05-25 Instructions uniformisées- biens ou services Utiliser les instructions uniformisées suivantes pour les besoins concurrentiels ou non concurrentiels de biens, de services ou les deux. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPolitique sur le rendement des fournisseurs (maintenant la Politique sur les mesures correctives du rendement des fournisseurs)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-11R2
    Cet avis remplace au complet l'Avis de politique AP-11R1, publié le 4 novembre 2010. L'Avis de politique AP-11R2 met à jour la version de 1996 de la Politique sur le rendement des fournisseurs (PRF) et l'AP-11R1. Ces avis de politique clarifient le but et ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesContrats avec autorisation de tâches

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-75R1
    Le but de l'avis relatif aux politiques (AP)-75R1 est de fournir de nouvelles directives au personnel des approvisionnements à l'égard des contrats avec autorisation de tâches. La nouvelle démarche comporte de nouveaux outils et de nouvelles lignes ...

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