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  • GCNIBS Éléments de conduite de tir pour le bombardement aérien

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1280
    Titre
    1280: Éléments de conduite de tir pour le bombardement aérien
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUAProduction des modèles réglementaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7008C/1
    L'entrepreneur doit produire les modèles réglementaires en un lot de production spécial, après l'acceptation des échantillons de pré-production, s'il y a lieu, mais avant que la production commence. Ces modèles doivent être conformes à toutes les ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7007D/1
    1. L'outillage décrit aux présentes sera nécessaire à l'exécution du présent contrat. 2. Le coût de la réparation de l'outillage endommagé à cause d'un mauvais maniement sera imputé à l'entrepreneur. L'affûtage ou de légères encoches ne constitueront pas ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7007D/2
    1. L'outillage décrit aux présentes sera nécessaire à l'exécution du présent contrat. 2. Le coût de la réparation de l'outillage endommagé à cause d'un mauvais maniement sera imputé à l'entrepreneur. L'affûtage ou de légères encoches ne constitueront pas ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage pour insignes de métal

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7009D/1
    1. L'outillage requis pour compléter le travail du contrat (énuméré ci-dessous) sera fourni FOB destination par le ministère de la Défense Nationale (MDN). Les emporte-pièces ne seront pas fournis. 2. On prévoit que l'outillage sera disponible quinze (15) ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage pour insignes de métal

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7009D/2
    1. L'outillage requis pour compléter le travail du contrat (énuméré ci-dessous) sera fourni FOB destination par le ministère de la Défense Nationale (MDN). Les emporte-pièces ne seront pas fournis. 2. On prévoit que l'outillage sera disponible quinze (15) ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- AFA des É.U./MT

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5600D/1
    Le matériel devra être libéré pour fins d'expédition au moyen des documents_____ qui devront être préparés par_____, signés par_____, et joints à chaque expédition; ils devront également être distribués de la façon suivante:_____. Utiliser la clause ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- doc. de sortie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5601D/1
    Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen des documents de sortie suivants : a) POUR LES ENTREPRENEURS CANADIENS: Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen de la formule CF 1280 du MDN, Certificat de conformité, ou d'un ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- documents de sortie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5601D/2
    Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen d'un des documents de sortie suivants: a) POUR LES ENTREPRENEURS CANADIENS: Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen de la formule CF 1280 du MDN, Certificat de conformité, ou d ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- documents de sortie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5601D/3
    Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen d'un des documents de sortie suivants: a) POUR LES ENTREPRENEURS CANADIENS: Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen de la formule CF 1280 du MDN, Certificat d'inspection et de ...

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