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GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- documents de sortie
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5601D/4Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen d'un des documents de sortie suivants: a) POUR LES ENTREPRENEURS CANADIENS: Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen de la formule CF 1280 du MDN, Certificat d'inspection et de ... -
GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- entrepreneur
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5601D/5Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen d'un des documents de sortie suivants: POUR LES ENTREPRENEURS CANADIENS Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen de la formule FC 1280 du MDN, Certificat d'inspection et de ... -
GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- distribution des doc.
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5620C/3a) ENTREPRENEURS CANADIENS La formule CF 1280 du MDN, Certificat de conformité ou d'autres documents de sortie autorisés, préparés par l'entrepreneur et signés par le RAQ, doivent être distribués comme suit:__________ b) ENTREPRENEURS AMÉRICAINS La ... -
GCItem du Guide CCUAAOQ à la source- distribution des doc.
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5620C/4a) ENTREPRENEURS CANADIENS La formule CF 1280 du MDN, Certificat de conformité ou d'autres documents de sortie autorisés, préparés par l'entrepreneur et signés par le représentant de l'assurance de la qualité, doivent être distribués comme suit:_____ b) ... -
GCItem du Guide CCUAAOQ installations- documents de sortie
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5701C/1Lorsque l'installation est terminée, la formule CF 1280, Certificat de conformité, indiquant les articles prévus au contrat, doit être préparée par l'entrepreneur et signée par le RAQ, doit être distribuée comme suit:_____ Utiliser la clause suivante quand ... -
GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- CF 1280
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5601T/1Pour l'autorisation de l'expédition du matériel, utiliser la formule CF 1280, intitulée "Assurance de la qualité- Certificat de conformité", ou un document de sortie qui satisfait aux exigences du ministère de la Défense nationale. L'Entrepreneur doit ... -
GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- CF 1280 (É.-U.)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5602C/1Pour l'autorisation de l'expédition du matériel, utiliser la formule DD 250, intitulée Inspection du matériel et compte rendu de réception. L'Entrepreneur doit établir la formule DD 250 et, après l'avoir dûment remplie et signée, la distribuer de la façon ... -
GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- CF 1280 (É.U.)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5602T/1Pour l'autorisation de l'expédition du matériel, utiliser la formule DD 250, "Inspection du matériel et compte rendu de réception". L'Entrepreneur doit établir la formule DD 250 et, après l'avoir dûment remplie et signée, l'envoyer tel que précisé dans le ... -
GCItem du Guide CCUADoc. de sortie- CF 1280/emplac.prévu
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5603C/1Au terme de l'installation, la formule CF 1280, intitulée Assurance de la qualité- Certificat de conformité, doit être préparée par l'Entrepreneur, qui y énumérera les articles du Contrat et lorsqu'elle sera dûment remplie et signée par le représentant de ... -
GCItem du Guide CCUADoc. de sortie- CF 1280/emplac. prévu
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5603T/1Au terme de l'installation, la formule CF 1280, intitulée "Assurance de la qualité- Certificat de conformité", doit être préparée par l'Entrepreneur, qui y énumérera les articles du Contrat et lorsqu'elle sera dûment remplie et signée par le représentant ...
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