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  • GCTable des matièresGuide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnements
    Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ...
  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...
  • GCSection du Guide des approvisionnements Prix pour services d'individus rendus hors de l'usine

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/15
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.15 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Lignes directrices sur la documentation des dossiers électroniques d’approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/1/5
    Aperçu Ces lignes directrices visent à aider les agents de négociation de contrats à organiser les dossiers d’achat électroniques. Des méthodes de classement uniformes permettent de profiter d'une approche mieux organisée en matière d'approvisionnement et ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Lignes directrices sur la documentation des dossiers papier concernant l’approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/1/4
    Aperçu Ces lignes directrices visent à aider les agents de négociation de contrats à organiser les dossiers d'achat papier. Des méthodes de classement uniformes permettent de profiter d'une approche mieux organisée en matière d'approvisionnement et font ...
  • GCNIBS Canons, de plus de 75 mm jusqu'à 125 mm

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1015-0
    Titre
    1015: Canons, de plus de 75 mm jusqu'à 125 mm
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Canons, de plus de 75 mm jusqu'à 125 mm

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1015
    Titre
    1015: Canons, de plus de 75 mm jusqu'à 125 mm
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCAvis relatifs aux politiquesL'Accord Canada-Corée sur les achats de matériel de télécomminications (ACCMT)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-54
    AP-54 : Accord Canada- Corée sur les achats de matériel de télécommunication (ACCMT) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesNégociation et remise en adjudication de marchés assujettis à l'ALENA ou à l'OMC-AMP

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-13
    AP-13 : Négociation et remise en adjudication de marchés assujettis à l'ALENA ou à l'OMC-AMP Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

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