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  • GCItem du Guide CCUACommandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1903D/1
    La formule DSS-MAS 942 (Commande subséquente à une offre permanente) sera utilisée pour passer ou confirmer une commande à la suite de la présente offre permanente. Les commandes individuelles ne devront pas dépasser $_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAOffres à commandes multiples

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1904D/3
    1. Le proposant accepte que son ou ses agents mentionnés dans la présente offre à commandes puissent représenter le détenteur d'une offre à commandes autre que lui-même. De plus, le proposant accepte que ses prix et ceux offerts par d'autres proposants ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'aide temporaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2000D/2
    Le proposant fournira au Canada des services d'aide temporaire conformément à la norme CAN/CGSB-168.1 de l'Office des normes générales du Canada et aux dispositions de l'offre à commandes. Les services demandés ou commandés par les ministères ou organismes ...

  • GCItem du Guide CCUATotal estimatif- offre à commande

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2001T/1
    Selon les plus récents calculs, le montant total qui pourraient être commandés par Canada en vertu des offres à commandes proposées serait de______ $. ...

  • GCItem du Guide CCUATotal estimatif- offre permanente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2002D/1
    Selon les plus récents calculs, le coût total des services qui pourrait être commandés, en vertu des offres permanentes proposées, peut se chiffrer à $_____. Le Ministère a donc l'intention d'émettre, jusqu'à concurrence de ce montant global, une série d ...

  • GCItem du Guide CCUAExtincteur d'incendie, service d'

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2003D/1
    Fournir la main-d'oeuvre, les pièces et le matériel nécessaires à la réparation ou à l'entretien du matériel d'incendie pour_____ dans la (les) régions(s)_____ sur demande. PAIEMENT: 1. Vérification hydrostatique (y compris l'emballage) ou hivérisation et ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions types

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000D/3
    **SUPPRIMEZ CETTE LIGNE UNE FOIS TOUTES LES RÉVISIONS (**) TERMINÉES** Les instructions et conditions uniformisées DSS-MAS (**INDIQUEZ LEUR NUMÉRO ET LEUR DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR**) définies dans la Section 1 du Guide des clauses et conditions ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation de l'offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0007T/3
    [** SUPPRIMER TOUTE LIGNE ENCADRÉE D'ASTÉRISQUES [**], DE MÊME QUE LA PRÉSENTE INSTRUCTION, UNE FOIS LES MODIFICATIONS APPORTÉES **] Les proposants doivent présenter leur offre en trois (3) exemplaires et en deux parties, comme suit:- Proposition ...

  • GCItem du Guide CCUAProposition technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0010T/1
    Exigences impérieuses: Les offres ne répondant pas aux exigences impérieuses suivantes seront éliminées: i) Satisfaire aux exigences concernant l'équipage de l'aéronef énoncées dans ce document. ii) Satisfaire aux conditions d'assurance énoncées dans ce ...

  • GCItem du Guide CCUADéroulement de l'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0011T/3
    Lorsque le Canada évalue les offres, il peut, sans toutefois y être obligé, effectuer ce qui suit: a) demander des précisons ou vérifier l'exactitude de certains renseignements ou de tous les renseignements fournis par les offrants relatifs à la demande d ...

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