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  • GCItem du Guide CCUAOffres à commandes (multiples)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1302T/1
    Il est prévu que_____ offres à commandes, d'une valeur totale de_____ $, peuvent découler de la présente demande d'offres à commandes. Utiliser cette clause chaque fois qu'il est prévu que plus d'une offre à commandes sera établie à la suite de la demande ...

  • GCItem du Guide CCUADemande de l'offre permanente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1303D/1
    Une méthode d'approvisionnement employée par le ministère des Approvisionnements et Services (MAS) pour répondre aux besoins de ses clients est de voir à faire autoriser ses clients à passer ce que l'on appelle des "commandes directes subséquentes à une ...

  • GCItem du Guide CCUARetenues à la source

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1600D/1
    Le ou les fournisseurs retenus seront chargés d'opérer toutes les retenues sur le salaire des employés temporaires prescrites par les lois ou les règlements fédéraux et/ou provincaux. ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments qui doivent être fournis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1701D/1
    1. Une charte opérationnelle récente de l'organisation indiquant les noms appropriés. 2. Preuve courante de stabilité financière. Si vous soumettez une lettre d'une banque établissant une ligne de crédit, la portion non-utilisée doit y être indiquée. 3. ...

  • GCItem du Guide CCUAFacturation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1800D/1
    Les factures du Fournisseur seront présentées en triple exemplaires, suivant les indications du contrat, et: a) dans des enveloppes portant mention "Factures"; b) une facture distincte sera établie pour chaque prestation de services; c) chaque facture ne ...

  • GCItem du Guide CCUAFacturation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1802D/1
    Nous présenterons nos factures suivant les indications du contrat éventuel et: a) dans des enveloppes portant la mention "Factures"; b) une facture distincte sera établie pour chaque envoi ou prestation de services; c) chaque facture ne portera que sur un ...

  • GCItem du Guide CCUAFacturation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1804D/1
    Les factures devront préciser ce qui suit: a) Numéro de série de l'offre permanente: b) No. du dossier MAS: c) Codes financiers: (voir MAS 942) d) Numéro d'autorisation de la tâche: (voir MAS 942) e) Description des tâches poursuivies durant la période de ...

  • GCItem du Guide CCUACommande, processus de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1900D/1
    A. Personnes autorisées: Seules les personnes autorisées de chaque ministère ou organisme fédéral peuvent commander des services d'aide temporaire. B. Formule DSS-MAS 8251, Commande subséquente à une offre permanente pour service de travail temporaire: L ...

  • GCItem du Guide CCUACommande, processus de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1901D/1
    A. Personnes autorisées: Seules les personnes autorisées de chaque ministère ou organisme fédéral peuvent commander des services temporaires. B. Formule DSS-MAS 8251, Commande subséquente à une offre permanente pour services de travail temporaire: L'OPPR ...

  • GCItem du Guide CCUACommande, processus de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1902D/1
    Le Fournisseur comprend et accepte les dispositions suivantes: A. Personnes autorisées Seules les personnes autorisées de chaque ministère ou organisme fédéral peuvent commander des services d'aide temporaire. B. Demande de services reçues d'employés non ...

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