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  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2410T/14
    IG01 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Livraison des soumissions ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/14
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2410T/13
    IG01 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Livraison des soumissions ...

  • GCItem du Guide CCUACertification relative au soudage- soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4075T/2
    Le soudage doit être effectué par un soudeur approuvé par le Bureau canadien du soudage selon les exigences des normes suivantes de l'Association canadienne de normalisation (CSA) : CSA W47.1-03, Certification des compagnies de soudage par fusion de l ...

  • GCItem du Guide CCUACertification relative au soudage- contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4075C/2
    L'entrepreneur doit s'assurer que le soudage est effectué par un soudeur certifié par le Bureau canadien du soudage (BCS) selon les exigences des normes suivantes de l'Association canadienne de normalisation (CSA) : CSA W47.1-03, Certification des ...

  • GCItem du Guide CCUAIdentification des clauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/11
    Table des matières Sous-section  : A. Instructions aux soumissionnaires/entrepreneurs A0000 Incorporation par renvoi A0001-0999 Examen des soumissions/critères d'évaluation A1000-1999 Autorités A2000-2999 Emploi de résidents non permanents A3000-3999 ...

  • GCItem du Guide CCUACertification relative au soudage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4075T/1
    Le soudage doit être effectué par un soudeur approuvé par le Bureau canadien du soudage selon les exigences des normes suivantes de l'Association canadienne de normalisation (CSA): CSA W47.1-03, Certification des compagnies de soudage par fusion de l ...

  • GCItem du Guide CCUACertification relative au soudage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4075C/1
    L'entrepreneur doit s'assurer que le soudage est effectué par un soudeur certifié par le Bureau canadien du soudage (BCS) selon les exigences des normes suivantes de l'Association canadienne de normalisation (CSA): CSA W47.1-03, Certification des ...

  • GCItem du Guide CCUAJustes salaires et heures de travail- Conditions de travail

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2940D/4
    La clause des CCUA R2940D est annulée en raison de la Loi sur l’emploi, la croissance et la prospérité durable ayant reçue la sanction royale et abrogeant par le fait même, la Loi sur les justes salaires et les heures de travail à compter du 1er janvier ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 9- Assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2590D/4
    La clause R2590D du Guide des CCUA est annulée car les conditions d’assurance pour les entrepreneurs ont été incorporées à même le document d’invitation à soumissionner. ...

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