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  • GCPersonnes-ressources responsables des NIBS Division SRI - Données d'inscription des fournisseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/personnes-ressources-responsables-des-nibs/SRI
  • GCPersonnes-ressources responsables des NIBS Division ZG - Division des services de gestion des affaires et de consultation

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/personnes-ressources-responsables-des-nibs/ZG
  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-aux-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat-ccua
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version des CCUA et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...
  • GCNIBS Services d'élaboration et de révision de programmes

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/R123
    Titre
    R123: Services d'élaboration et de révision de programmes
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Service de gestion de projets

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/R123AH
    Titre
    R123AH: Service de gestion de projets
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    XS
  • GCNIBS Développement de l'organisation

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/R123A
    Titre
    R123A: Développement de l'organisation
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    SRI
  • GCNIBS Planification et analyse de l'organisation

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/R123AB
    Titre
    R123AB: Planification et analyse de l'organisation
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    SRI
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 5 – Modalités de paiement – Services d'architecture et/ou de génie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1230D/6
    CG5.1 Honoraires CG5.2 Fixation des honoraires à verser pour les services CG5.3 Montants versés à l'expert-conseil CG5.4 Paiements pour les services CG5.5 Paiement en retard CG5.6 Obligations de l'expert-conseil et réclamations présentées contre lui CG5.7 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 5 – Modalités de paiement – Services d'architecture et/ou de génie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1230D/5
    CG5.1 Honoraires CG5.2 Fixation des honoraires à verser pour les services CG5.3 Montants versés à l'expert-conseil CG5.4 Paiements pour les services CG5.5 Paiement en retard CG5.6 Obligations de l'expert-conseil et réclamations présentées contre lui CG5.7 ...
  • GCNIBS Mesure de la quantité de travail

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/R123AO
    Titre
    R123AO: Mesure de la quantité de travail
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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