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  • GCItem du Guide CCUAModification- Généralités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2400D/1
    Le proposant est, par la présente, avisé d'un changement apporté aux conditions touchant le recours à l'offre à commandes, numéro de référence du MAS_____, reçu de_____, tel qu'indiqué ci-dessous dans la clause_____ du Guide des clauses et conditions ...

  • GCItem du Guide CCUAModification- Nouvelle offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2405D/1
    L'offre initiale a été retirée en totalité et remplacée par la nouvelle offre ci-jointe, qui demeurera en vigueur jusqu'au et y compris le_____. Cette clause doit être utilisée de concert avec la clause M2400D, Modification- Généralités, dans l ...

  • GCItem du Guide CCUAModification- Limtes financières

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2410C/1
    La limite financière établie à l'égard des commandes individuelles passées dans le cadre de la présente offre à commandes a été portée / ramenée de_____ à_____. Vous êtes, par la présente, autorisé à passer des commandes jusqu'à concurrence de cette ...

  • GCItem du Guide CCUAModification- Période de validité de l'offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2415C/1
    La période de validité de la présente offre à commandes a été modifiée; vous pouvez maintenant passer des commandes à compter du_____ et jusqu'au et y compris le_____. Cette clause doit être utilisée de concert avec la clause M2400D, Modification- ...

  • GCItem du Guide CCUAModification- Limitation de dépenses

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2420C/2
    Étant donné l'augmentation imprévue du recours à la présente offre à commandes, le MAS a décidé de porter la limite des dépenses estimatives au nouveau total de_____ $. Ce montant représente la meilleure estimation de la valeur de toutes les commandes ...

  • GCItem du Guide CCUAExpédition des munitions- MDN

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D6006D/2
    1. Avant qu'on puisse expédier les articles finaux à livrer pour les munitions, l'entrepreneur devra demander au représentant de l'assurance de la qualité de la Défense nationale des instructions pour l'expédition et lui fournir les renseignements suivants ...

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