Recherche
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez? Effectuez une recherche dans tous les sites Web du gouvernement du Canada
Conseils de rechercheFiltrez vos résultats
Données sur l'approvisionnement
- Numéro d'identification des biens et services (14) Appliquer le filtre - Numéro d'identification des biens et services
- Personnes-ressources responsables des Numéro d'identification des biens et services (NIBS) (3) Appliquer le filtre - Personnes-ressources responsables des Numéro d'identification des biens et services (NIBS)
Biens et services
Politique et soutien
- Item du Guide CCUA (39) Appliquer le filtre - Item du Guide <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
- Avis relatifs aux politiques (6) Appliquer le filtre - Avis relatifs aux politiques
- Page (3) Appliquer le filtre - Page
- Section du Guide des approvisionnements (1) Appliquer le filtre - Section du Guide des approvisionnements
Résultats de la recherche
Recevez des avis pour ce résultat de recherche : Avis par courriel flux RSS flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires
Affichage des items 41 à 50 de 66 pour M2.
En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.
-
GCItem du Guide CCUAExpédition à l'étranger- MDN
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035D/41. Pour les contrats attribués au nom du ministère de la Défense nationale, la livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur (... lieu convenu, à savoir l'installation de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000; par la suite, l'expédition à partir du ... -
GCItem du Guide CCUAExpédition à l'étranger- MDN- livraison au point d'origine
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035D/5Pour les contrats attribués au nom du ministère de la Défense nationale, la livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur (... lieu convenu, à savoir l'installation de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000; par la suite, l'expédition à partir du ... -
GCItem du Guide CCUAExpédition à l'étranger- MDN- livraison au point d'origine
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035D/6Pour les contrats attribués au nom du ministère de la Défense nationale, la livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur (... lieu convenu, à savoir l'installation de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000; par la suite, l'expédition à partir du ... -
GCItem du Guide CCUAExpédition au Canada- MDN
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0037D/1Pour les contrats attribués au nom du ministère de la Défense nationale (MDN) au Canada, la livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur (lieu convenu, à savoir l'installation de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000; par la suite, l'expédition à ... -
GCItem du Guide CCUAExpédition au Canada- MDN- livraison au point d'origine
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0037D/2Pour les contrats attribués au nom du ministère de la Défense nationale (MDN) au Canada, la livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur (..... lieu convenu, à savoir l'installation de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000; par la suite, l ... -
GCItem du Guide CCUAProgramme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi- 200 000 $ ou plus
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3030T/11. En vertu du Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi (le Programme), certains fournisseurs soumissionnant pour des contrats du gouvernement fédéral d'une valeur de 200 000 $ ou plus (incluant toutes les taxes applicables) doivent ... -
GCItem du Guide CCUAProgramme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi- plus de 25 000$ et moins de 200 000$
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3031T/1Les fournisseurs qui sont assujettis au Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi (le Programme) et qui ont été déclarés entrepreneurs non admissibles par Ressources humaines et Développement social Canada (RHDSC) n'ont plus le droit ... -
GCItem du Guide CCUAProgramme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi- plus de 25 000$ et moins de 200 000$
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3031T/2Les fournisseurs qui sont assujettis au Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi (le Programme) et qui ont été déclarés entrepreneurs non admissibles par Ressources humaines et Développement social Canada (RHDSC) n'ont plus le ... -
GCItem du Guide CCUAProgramme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi- 200 000 $ ou plus
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3030T/21. En vertu du Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi (PCF), certains fournisseurs soumissionnant pour des contrats du gouvernement fédéral d'une valeur de 200 000 $ ou plus (incluant toutes les taxes applicables) doivent s ... -
GCItem du Guide CCUAProgramme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi- plus de 25000$ et moins de 200000$
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3031T/3Les fournisseurs qui sont assujettis au Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi (PCF) et qui ont été déclarés entrepreneurs non admissibles par Ressources humaines et Développement social Canada (RHDSC) n'ont plus le droit d ...
Pages des résultats pour Recherche
Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.