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- Navire de patrouille extracôtier de l'Arctique
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GCPersonnes-ressources responsables des NIBS Division AO - Navire de patrouille extracôtier de l'Arctique
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/personnes-ressources-responsables-des-nibs/AO -
GCPage de contenuArchives des résumés des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-aux-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat-ccuaCette section contient les résumés antérieurs des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version des CCUA et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Avis de marché aux groupes revendicateurs des traités modernes (d'ententes sur les revendications territoriales globales)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/9/2(Voir 9.35.35 Avis d'achat) Colombie-Britannique Accord définitif des Premières nations maa-nulth Premières nations Maa-nulth 5091, chemin Tsumas-as Port Alberni (Colombie-Britannique) V9Y 8X9, Canada Téléphone: 1-250-724-1802 Télécopieur: 1-250-724-1852 ... -
GCNIBS Entretien, réparation, modification, réfection, et installation de biens et d'équipement afférents aux navires
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/J019- Titre
- J019: Entretien, réparation, modification, réfection, et installation de biens et d'équipement afférents aux navires
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCNIBS Entretien, réparation, modification, réfection, et installation de biens et d'équipement
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/J0- Titre
- J0: Entretien, réparation, modification, réfection, et installation de biens et d'équipement
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCNIBS Entretien, réparation, modification, réflection, et installation de biens et d'équipement afférents aux navires
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/J019A- Titre
- J019A: Entretien, réparation, modification, réflection, et installation de biens et d'équipement afférents aux navires
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- AO
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GCSection du Guide des approvisionnements Participation de l'agent des réclamations liées aux résiliations
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/8/135/10L'agent des réclamations liées aux résiliations (ARR) de la Direction du soutien des prix (DSP), Secteur de la gestion des activités d'approvisionnement (SGAA), devrait procéder immédiatement au règlement des demandes relatives à des contrats résiliés en ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Processus de résiliation pour des raisons de commodité
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/8/3Aperçu Le Direction du soutien des prix (DSP), Secteur de la gestion des activités d’approvisionnement (SGAA) a été désignée pour fournir les services de règlement en cas de résiliation pour des raisons de commodité par le Canada des contrats de biens et ... -
GCSection du Guide des approvisionnements Résiliation pour des raisons de commodité par le Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/8/135/5Le Canada peut occasionnellement résilier un contrat pour des raisons de commodité, conformément aux dispositions des conditions générales applicables au contrat. Pour obtenir une description détaillée du processus de résiliation, voir l' Annexe 8.3 : ... -
GCItem du Guide CCUAIdentification des clauses uniformisées d'achat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/11Table des matières Sous-section : A. Instructions aux soumissionnaires/entrepreneurs A0000 Incorporation par renvoi A0001-0999 Examen des soumissions/critères d'évaluation A1000-1999 Autorités A2000-2999 Emploi de résidents non permanents A3000-3999 ...
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