Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 111 à 120 de 142 pour H3.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUAPaiement des factures par carte de crédit

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3027T/5
    1. Les cartes d'achat du gouvernement du Canada (cartes de crédit) peuvent servir pour payer les factures. Le cas échéant, les paiements de factures par carte de crédit ne seront pas assujettis aux dispositions précisées dans les conditions générales_____ ...

  • GCItem du Guide CCUACalendrier des étapes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H4012C/1
    Le calendrier des étapes selon lequel les paiements seront faits en vertu du contrat est comme suit: Instruction aux agents de négociation des contrats: Modifier l'entête de chaque colonne selon le cas. Numéro de l'étape Description ou « Livrable » Montant ...

  • GCItem du Guide CCUAPaiements progressifs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H1003C/1
    1. Le Canada effectuera les paiements progressifs conformément aux dispositions de paiement du contrat, à raison de une fois par mois au plus, pour les frais engagés dans l'exécution des travaux, jusqu' à concurrence de____ p. 100 du montant réclamé et ...

  • GCItem du Guide CCUAPaiements d'étape

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3009C/1
    1. Le Canada effectuera les paiements d'étape conformément au calendrier d'étapes détaillé dans le contrat et les dispositions de paiement du contrat, jusqu'à concurrence de____ p. 100 du montant réclamé et approuvé par le Canada si : (a) une demande de ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions relatives à la facturation- réclamation de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3022C/1
    1. L'entrepreneur doit soumettre une réclamation de paiement progressif en utilisant le formulaire PWGSC-TPGSC 1111 qui est disponible à l'adresse suivante: http://www.pwgsc.gc.ca/ acquisitions/text/forms/pdf/1111.pdf Chaque réclamation doit présenter : a) ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions relatives à la facturation- réclamation de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3024C/1
    1. L'entrepreneur doit soumettre une réclamation de paiement progressif en utilisant le formulaire PWGSC-TPGSC 1111 qui est disponible à l'adresse suivante: http://www.pwgsc.gc.ca/acquisitions/text/forms/ pdf/1111.pdf Chaque réclamation doit présenter : a) ...

  • GCItem du Guide CCUAPaiements d'étape

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3010C/1
    Le Canada effectuera les paiements d'étape conformément au calendrier d'étapes détaillé dans le contrat et les dispositions de paiement du contrat si: a) une demande de paiement par étapes exacte et complète en utilisant le formulaire PWGSC-TPSGC 1111 et ...

  • GCItem du Guide CCUAPaiement des factures par carte de crédit

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3027C/6
    La carte de crédit est acceptée. OU Les cartes de crédit et sont acceptées. Utiliser la clause suivante dans les contrats lorsque le soumissionnaire retenu a indiqué dans sa soumission que le paiement de factures par carte d'achat du gouvernement du Canada ...

  • GCItem du Guide CCUAPaiements progressifs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H1003C/2
    1. Le Canada effectuera les paiements progressifs conformément aux dispositions de paiement du contrat, à raison de une fois par mois au plus, pour les frais engagés dans l'exécution des travaux, jusqu' à concurrence de_____ p. 100 du montant réclamé et ...

  • GCItem du Guide CCUAPaiements d'étape

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3009C/2
    1. Le Canada effectuera les paiements d'étape conformément au calendrier des étapes détaillé dans le contrat et les dispositions de paiement du contrat, jusqu'à concurrence de____ p. 100 du montant réclamé et approuvé par le Canada si : a) une demande de ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web