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  • GCSection du Guide des approvisionnementsGestion de l’information et documentation des dossiers dans le cadre du processus d’approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/1/80
    Politique de gestion de l’information et de la documentation La Politique sur les services et le numérique du Conseil du Trésor indique que la gestion stratégique des renseignements et des données du gouvernement appuie la prestation de services et l ...
  • GCPageBureaux régionaux de TPSGC- Région du Pacifique

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/contacts-pour-les-entreprises/bureaux-regionaux-de-tpsgc/region-du-pacifique
    Si votre entreprise est établie en Colombie-Britannique ou au Yukon, vous ferez probablement affaire avec le bureau de la Région du Pacifique de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), dont l'administration centrale est à ...
  • GCPageNotes de séminaire: Initiation à l’approvisionnement fédéral

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/ressources-pour-les-entreprises/fiches-de-reference-pour-les-fournisseurs/notes-de-seminaire-Initiation-a-lapprovisionnement-federal
    Notes de séminaire: Initiation à l’approvisionnement fédéral (102 KB) Premiers pas Soutien en approvisionnement Canada Aider les entreprises plus petites et celles de la diversité à naviguer à travers le processus d’approvisionnement fédéral. Dialoguer ...
  • GCNouvellesInterruption de service au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF)

    https://achatsetventes.gc.ca/interruption-de-service-au-systeme-donnees-d-inscription-des-fournisseurs-dif-33
    Le 13 janvier, 2023- Ottawa- Il y aura une interruption de service prévue au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF) entre 3 h 00 HAE à 8 h 00 HAE dimanche, le 15 janvier, 2023. Les fournisseurs qui désirent s'inscrire dans le ...
  • GCNouvellesInterruption de service au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF)

    https://achatsetventes.gc.ca/interruption-de-service-au-systeme-donnees-d-inscription-des-fournisseurs-dif-32
    Le 29 décembre, 2022- Ottawa- Il y aura une interruption de service prévue au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF) entre 22 h 00 HAE à 23 h 00 HAE vendredi, le 30 décembre, 2022. Les fournisseurs qui désirent s'inscrire dans le ...
  • GCPageGuide des services de Soutien en approvisionnement Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/soutien-en-approvisionnement-entreprises/guide-des-services-de-sac
    Sur cette page Se renseigner sur le processus d’approvisionnement fédéral Préparer l’entreprise à la vendre au gouvernement S’inscrire comme fournisseur Trouver des opportunités Soumissionner des marches Obtenir de l’aide Service de coaching pour les ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: offres à commandes – biens ou services – utilisateurs autorisés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2009/3
    01 Interprétation 02 Généralités 03 Clauses et conditions uniformisées 04 Offre 05 Commandes 06 Retrait 07 Révision 08 Coentreprise 09 Divulgation de renseignements 10 Publication de renseignements relatifs à l´offre à commandes 11 Dispositions relatives ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 9- Garantie contractuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2890D/10
    CG9.1 Obligation de déposer une garantie contractuelle CG9.2 Types et montants de la garantie contractuelle CG9.1 (2010-01-11) Obligation de déposer une garantie contractuelle L'entrepreneur doit, à ses frais et dans les 14 jours suivant la réception d'un ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 1: Dispositions générales – Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2810D/20
    CG1.1 Interprétation CG1.1.1 En-têtes et références CG1.1.2 Terminologie CG1.1.3 Application de certaines dispositions CG1.1.4 Achèvement substantiel CG1.1.5 Achèvement CG1.2 Documents contractuels CG1.2.1 Généralités CG1.2.2 Ordre de priorité CG1.2.3 ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/25
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...

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