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  • GCSection du Guide des approvisionnements Prix pour services d'individus rendus hors de l'usine

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/15
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.15 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...
  • GCSection du Guide des approvisionnements Matériel excédentaire dans le cas des contrats à frais remboursables

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/20
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.20 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...
  • GCSection du Guide des approvisionnements Établissement du coût des baux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/25
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.25 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...
  • GCNouvellesInterruption de service au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF)

    https://achatsetventes.gc.ca/interruption-de-service-au-systeme-donnees-d-inscription-des-fournisseurs-dif-35
    Le 12 mai 2023- Ottawa- Il y aura une interruption de service prévue au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF) qui aura lieu à partir de 20 h 00 HE vendredi le 12 mai jusqu’à 06 h 00 HE lundi le 15 mai 2023. Les fournisseurs qui ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Analyse des prix pour les contrats avec des agences et des détaillants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/3/3
    On doit tenir compte de ce qui suit lors de l'analyse de la ventilation des prix : Prix de revient S'assurer que le soumissionnaire fournit les renseignements nécessaires pour étayer le prix du bien ou du service indiqué par le mandant et que toutes les ...
  • GCNouvellesInterruption de service au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF)

    https://achatsetventes.gc.ca/interruption-de-service-au-systeme-donnees-d-inscription-des-fournisseurs-dif-34
    Le 20 janvier, 2023- Ottawa- Il y aura une interruption de service prévue au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF) entre 7 h 00 HE à 16 h 00 HE samedi, le 21 janvier, 2023. Les fournisseurs qui désirent s'inscrire dans le système ...
  • GCNouvellesComptesGC- service d’entretien planifié

    https://achatsetventes.gc.ca/comptesgc-service-d-entretien-planifie-1
    5 mai 2023- Ottawa- Veuillez noter que le ComptesGC fera un service d’entretien planifié qui affectera tous les utilisateurs entre 5 h 00 HE à 12 h 00 midi HE dimanche, le 7 mai, 2023. Nous regrettons tout inconvénient que cela pourrait vous occasionner. ...
  • GCPage Données ouvertesTélécharger les données relatives aux OCAMA

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/telecharger-les-donnees-relatives-aux-ocama
    Introduction Les Offres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement (OCAMA) sont des données ouvertes sur les offres à commandes et les arrangements en matière d’approvisionnement qui sont actuellement en vigueur et détenus par des ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Préparation des documents d'approbation de la modification de contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/6/3
    1. Modifications nécessitant une approbation à un niveau équivalent ou inférieur à celui de directeur général et de directeur général régional Le formulaire de Demande de modification de contrat (DMC) peut être utilisé. Si une évaluation des risques liés ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Saisie du code de complexité dans l'Environnement automatisé de l'acheteur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/2/5
    Cet article a été supprimé en soutient de la modernisation des approvisionnements et de la transition en cours vers AchatsCanada. L’annexe 2.5 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, Version 2022-3. ...

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