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  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/12
    01 Code de conduite et attestations 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions 06 Soumissions déposées en retard 07 Soumissions retardées ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins non concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2004/7
    01 Code de conduite et attestations 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation d'une soumission 06 Capacité juridique 07 Rejet d'une soumission 08 ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/10
    Renseignements généraux 01 Code de conduite et attestations 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentations des offres 06 Offres déposées en retard 07 Offres retardées ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins non concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2007/7
    Renseignements généraux 01 Code de conduite et attestations 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentation d'une offre 06 Capacité juridique 07 Rejet d'une offre 08 ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2008/7
    Renseignements généraux 01 Code de conduite et attestations 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de fournisseur 05 Présentations des arrangements 06 Arrangements déposés en retard 07 ...
  • GCItem du Guide CCUACG6- Retards et modifications des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2860D/2
    CG6.1 Modifications des travaux CG6.2 Changements des conditions du sous-sol CG6.3 Restes humains, vestiges archéologiques et objets présentant un intérêt historique ou scientifique CG6.4 Calcul du prix CG6.4.1 Calcul du prix avant d'apporter des ...
  • GCItem du Guide CCUACG8- Règlement des différends

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2880D/3
    CG8.1 Interprétation CG8.2 Consultation et collaboration CG8.3 Avis de différend CG8.4 Négociation CG8.5 Médiation CG8.6 Arbitrage exécutoire CG8.7 Différends non soumis à l'arbitrage CG8.8 Confidentialité CG8.9 Règlement CG8.10 Règles pour la médiation ...
  • GCItem du Guide CCUAJustes salaires et heures de travail- Conditions de travail

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2940D/2
    01 Interprétation 02 Clause générale de justes salaires 03 Durée du travail 04 Affichage des conditions de travail 05 L'entrepreneur s'engage à tenir des dossiers pour fins d'inspection 06 Exigences du ministère avant le versement des sommes dues à l ...
  • GCItem du Guide CCUACG9- Garantie contractuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2890D/6
    CG9.1 Obligation de déposer une garantie contractuelle CG9.2 Types et montants de la garantie contractuelle CG9.1 (2010-01-11) Obligation de déposer une garantie contractuelle L'entrepreneur doit, à ses frais et dans les 14 jours suivant la réception d'un ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2410T/6
    IG01 Code de conduite pour l'approvisionnement IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG05 Taxe de vente du Québec IG06 Frais d'immobilisation IG07 Liste des ...

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