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GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/8TABLE DES MATIÈRES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ... -
GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/10TABLE DES MATIÈRES Sous-section: A. INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES/ENTREPRENEURS A0000 Incorporation par renvoi A0001-0999 Examen des soumissions/critères d'évaluation A1000-1999 Autorités A2000-2999 Emploi de résidents non permanents A3000-3999 ... -
GCItem du Guide CCUAÉtat du matériel- MDN
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1006T/3Les soumissionnaires doivent préciser, en donnant les renseignements exigés ci-dessous, s'ils prévoient fournir du matériel neuf, faisant partie de la production courante, ou non. Matériel neuf S'il s'agit de matériel neuf, qui fait partie de la production ... -
GCAvis relatifs aux politiquesModèles uniformisées pour les documents d'approvisionnement en langage clair : marchés de faible valeur et de complexité moyenne
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-71AP-71 : Modèles uniformisés pour les documents d'approvisionnement en langage clair : marchés de faible valeur et de complexité moyenne Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni ...
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