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GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/10TABLE DES MATIÈRES Sous-section: A. INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES/ENTREPRENEURS A0000 Incorporation par renvoi A0001-0999 Examen des soumissions/critères d'évaluation A1000-1999 Autorités A2000-2999 Emploi de résidents non permanents A3000-3999 ... -
GCItem du Guide CCUALivraison- par étape
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0003D/1La première expédition sera faite dans les_____ jours qui suivront l'avis d'approbation des échantillons par l'Autorité d'inspection. La quantité expédiée sera_____. Le reste sera expédié au rythme de_____ par semaine par la suite, jusqu'à pleine exécution ...
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