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  • GCAvis relatifs aux politiquesNuméro d'entreprise- approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-55
    AP-55 : Numéro d'entreprise- approvisionnement Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesFormat uniformisé du processus d'approbation juste-à-temps (PAJAT)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-37U
    AP-37U : Format uniformisé du processus d'approbation juste-à-temps (PAJAT) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesRévision des pouvoirs de modifier et de conclure un marché

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-35
    AP-35 : Révision des pouvoirs de modifier et de conclure un marché Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Protocole d'entente avec le ministère client

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/5/15
    Un aspect essentiel des marchés publics est le rôle joué par TPSGC et les relations de celui-ci avec les ministères clients à toutes les étapes de la gestion du cycle de vie des biens et des services dans le cadre d'un GPE. Les détails de la relation ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsLégislation du travail de l'Ontario

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/105
    Pour les contrats de services de conciergerie, d'alimentation et de sécurité lorsque l'entrepreneur doit garder les dossiers de ses employés à jour et fournir, sur demande, l'information à l'agent de négociation des contrats, conformément à la législation ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation pour ancien fonctionnaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3025T/2
    Les contrats attribués à des anciens fonctionnaires qui touchent une pension ou qui ont reçu un paiement forfaitaire doivent résister à l'examen scrupuleux du public et constituer une dépense équitable des fonds publics. Afin de respecter les politiques ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation pour ancien fonctionnaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3026T/2
    Les contrats attribués à des anciens fonctionnaires qui touchent une pension ou qui ont reçu un paiement forfaitaire doivent résister à l'examen scrupuleux du public et constituer une dépense équitable des fonds publics. Afin de respecter les politiques ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation pour ancien fonctionnaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3025T/2
    Les contrats attribués à des anciens fonctionnaires qui touchent une pension ou qui ont reçu un paiement forfaitaire doivent résister à l'examen scrupuleux du public et constituer une dépense équitable des fonds publics. Afin de respecter les politiques ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation pour ancien fonctionnaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/S/S3025T/2
    Les contrats attribués à des anciens fonctionnaires qui touchent une pension ou qui ont reçu un paiement forfaitaire doivent résister à l'examen scrupuleux du public et constituer une dépense équitable des fonds publics. Afin de respecter les politiques ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/14
    01 Code de conduite et attestations- soumission 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions 06 Soumissions déposées en retard 07 Soumissions ...

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