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  • GCNIBS Aluminium de refoulage

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N9540C
    Titre
    N9540C: Aluminium de refoulage
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    HS

  • GCNIBS Sac, produits alimentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N8105Q
    Titre
    N8105Q: Sac, produits alimentaires
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    HS

  • GCNIBS Conteneurs de transport, aliments, en vrac, construction en plastique isolée

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N8145A
    Titre
    N8145A: Conteneurs de transport, aliments, en vrac, construction en plastique isolée
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    HS

  • GCNIBS Feuille d'aluminium, conditionnement commercial

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N8135AB
    Titre
    N8135AB: Feuille d'aluminium, conditionnement commercial
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    HS

  • GCNIBS Pigment à l'aluminium pour peinture, poudre

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N8010BC
    Titre
    N8010BC: Pigment à l'aluminium pour peinture, poudre
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    HS

  • GCNIBS Peinture antisalissure auto-polissante pour fonds de bateaux, aluminium, acier, fibre de verre, bois et béton

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N8010DMC
    Titre
    N8010DMC: Peinture antisalissure auto-polissante pour fonds de bateaux, aluminium, acier, fibre de verre, bois et béton
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    HS

  • GCItem du Guide CCUADéfinition du contenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3050T/3
    Produit canadien  : Un produit entièrement fabriqué au Canada ou d'origine canadienne est considéré comme un produit canadien. Un produit dont des composantes sont importées peut aussi être considéré comme produit canadien aux fins de la politique, pourvu ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesExercice des pouvoirs de passation de marchés pour des services de construction et d'architecture et de génie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-43R
    Introduction Le présent avis relatif aux politiques (AP)-43R remplace l'AP-43U émis le 19 mars 2001. Étant donné que les ministères clients augmentent leur capacité en matière de gestion de projet et en ce qui a trait aux services de construction et d ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPréavis d'adjudication de contrats

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-39U3
    Introduction L'avis relatif aux politiques (AP)-39U3 consiste à mettre à jour les instructions à l'intention des agents de négociation des contrats concernant les préavis d'adjudication de contrats (PAC). Contexte Ces changements sont le résultat de l ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesProcessus d'examen des offres à commandes et des arrangements en matière d'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-72R1
    Objet L'avis relatif aux politiques (AP)-72R1 remplace au complet l' AP-72R, publié le 14 novembre 2006. L' AP-72R1 complémente et devrait être lu en parallèle avec l' AP-92, Politique de gestion des biens et des services, et avec les dispositions qui se ...

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