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  • GCItem du Guide CCUAAQAP-110 Conception/dév./prod.(CAQ H)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5532D/4
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: AQAP-110 Exigences de l'OTAN en matière d'assurance de la qualité pour la conception, le développement et la production, publiée par l ...

  • GCItem du Guide CCUAAQAP-130 Contrôle (CAQ G)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5533D/4
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: AQAP-130, Exigences de l'OTAN en matière d'assurance de la qualité pour le contrôle, publiée par l'OTAN, édition en vigueur à la date de ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- assurance de la qualité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5001D/1
    Les Travaux exécutés en vertu du Contrat seront soumis à une inspection par l'agence suivante :_____. L'Entrepreneur devra s'adresser à cette agence pour toute question relative aux dessins et aux devis, avant de procéder à la production, et il devra ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection/estampillage, produits carnés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5310D/1
    INSPECTION ET ESTAMPILLAGE DES PRODUITS DE VIANDE DESTINÉS AU MINISTERE DE LA DÉFENSE NATIONALE: 1. Avant d'être expédiés, tous les produits carnés destinés au ministère de la Défense nationale (MDN) doivent être inspectés et certifiés conformes à toutes ...

  • GCItem du Guide CCUAMarquage- instruments à cadran

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2009D/1
    Les indications mineures des instruments à cadran doivent être rendues fluorescentes au moyen du produit homologué MIL-L-25142, et les aiguilles et indications principales doivent être rendues luminescentes au moyen d'un produit conforme aux prescriptions ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026A/14
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cession de contrats et sous-traités 04 Exécution de l'ouvrage 05 Devis, dessins, etc. 06 Inspection 07 Acceptation et titre de propriété 08 Garantie 09 ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison- meilleurs délais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0004T/1
    IL S'AGIT D'UN BESOIN URGENT. LA CAPACITE D'EFFECTUER UNE LIVRAISON RAPIDE EST JUGEE COMME PRIMORDIALE A L'ADJUDICATION D'UN CONTRAT- INDIQUEZ VOS MEILLEURS DELAIS DE LIVRAISON. ...

  • GCItem du Guide CCUAFluctuations du taux de change

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3002C/1
    1. Les prix indiqués en dollars canadiens comprennent un ou plusieurs montants en monnaie étrangère applicables à des produits et des services provenant de l'extérieur du Canada conformément aux données de la formule DSS-MAS 9411, Réclamation d'ajustement ...

  • GCItem du Guide CCUATaux de change- fluctuations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3004C/1
    1. Les prix indiqués en dollars canadiens comprennent un ou plusieurs montant en monnaie étrangère applicables à des produits et des services provenant de l'extérieur du Canada conformément aux données de la formule DSS-MAS 9411, Réclamation d'ajustement ...

  • GCItem du Guide CCUATaux de change- fluctuations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3005C/1
    1. Le prix indiqué en dollars canadiens comprend le montant en monnaie étrangère des produits et des services provenant de l'extérieur du Canada conformément aux données de la formule DSS-MAS 9411, Réclamation d'ajustement du taux de change, qui fait ...

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