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  • GCAvis relatifs aux politiquesRévision des clauses relatives à la Politique sur le contenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-12
    AP-12 : Révision des clauses relatives à la politique sur le contenu canadien Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesNuméro d'entreprise- approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-55
    AP-55 : Numéro d'entreprise- approvisionnement Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesCessation de l'Accord Canada-Corée sur les achats de matériel de télécommunications (ACCMT)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-54R1
    AP-54R1 : Cessation de l'Accord Canada-Corée sur les achats de matériel de télécommunications Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesL'Accord Canada-Corée sur les achats de matériel de télécomminications (ACCMT)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-54R
    AP-54R : Accord Canada-Corée sur les achats de matériel de télécommunications (ACCMT) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesFormat uniformisé du processus d'approbation juste-à-temps (PAJAT)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-37U
    AP-37U : Format uniformisé du processus d'approbation juste-à-temps (PAJAT) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesDemandes de modification de  contrat- Processus d'approbation juste-à-temps (PAJAT)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-37
    AP-37 : Demandes de modification de contrat- Processus d'approbation juste-à-temps (PAJAT) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPouvoirs de modifier et de conclure un marché (Révision des)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-35U1
    AP-35U1 Pouvoirs de modifier et de conclure un marché (Révision des) : Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesRévision des pouvoirs de modifier et de conclure un marché

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-35U
    AP-35U : Révision des pouvoirs de modifier et de conclure un marché Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesRévision des pouvoirs de modifier et de conclure un marché

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-35
    AP-35 : Révision des pouvoirs de modifier et de conclure un marché Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsLégislation du travail de l'Ontario

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/105
    Pour les contrats de services de conciergerie, d'alimentation et de sécurité lorsque l'entrepreneur doit garder les dossiers de ses employés à jour et fournir, sur demande, l'information à l'agent de négociation des contrats, conformément à la législation ...

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