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  • GCItem du Guide CCUAPublications techniques existantes- traduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9051C/1
    L'entrepreneur accorde au Canada une licence non-exclusive, perpétuelle, irrévocable et libre de redevance pour la traduction et la reproduction en tout ou en partie, pour l'usage exclusif du gouvernement, des publications techniques fournies avec l ...

  • GCItem du Guide CCUAReprise, Valeur de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9053D/1
    La valeur de reprise tient compte du fait que le véhicule usagé sera retenu jusqu'à son échange pour le nouveau et qu'aucun ajustement ne sera fait pour compenser la dépréciation liée à l'usure normale du véhicule entre le moment où il a été évalué et ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/1
    Remarques: Utiliser les instructions uniformisées suivantes pour les achats de faible valeur et les marchés de complexité moyenne, attribués ou non en régime de concurrence, pour les biens ou services. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 ...

  • GCItem du Guide CCUALocaux à bureaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9060D/2
    Pour la durée du contrat, l'entrepreneur devra fournir les locaux à bureaux meublés suivants au personnel du client ou au représentant du ministère des Approvisionnements et Services:_____ Les agents des achats doivent préciser le nombre de personnes pour ...

  • GCItem du Guide CCUAEmplacement- règlements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9062C/1
    Clause 1 L'entrepreneur doit se conformer à tous les ordres permanents ou autres règles, instructions et directives en vigueur à l'emplacement où les travaux sont exécutés. Clause 2 L'entrepreneur doit se conformer à toutes les règles, instructions et ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/2
    Utiliser les instructions uniformisées suivantes pour les besoins de faible valeur et de complexité moyenne concurrentiels ou non concurrentiels pour des biens ou services. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Numéro d'entreprise- ...

  • GCItem du Guide CCUALois applicables

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9070C/1
    Le contrat doit être interprété et régi selon les lois en vigueur dans____, et les relations entre les partis seront déterminées par ces lois. L'agent de négociation des contrats doit veiller à ce que la loi applicable choisie par l'entrepreneur proposé ou ...

  • GCItem du Guide CCUALois applicables

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9070C/2
    Le contrat doit être interprété et régi selon les lois en vigueur dans_______, et les relations entre les parties seront déterminées par ces lois. L'agent de négociation des contrats doit veiller à ce que la loi applicable choisie par l'entrepreneur ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/3
    Utiliser les instructions uniformisées suivantes pour les besoins de faible valeur et de complexité moyenne concurrentiels ou non concurrentiels pour des biens ou services. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Numéro d'entreprise- ...

  • GCItem du Guide CCUALois applicables

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9070C/3
    Le contrat doit être interprété et régi selon les lois en vigueur dans_______, et les relations entre les parties seront déterminées par ces lois. L'agent de négociation des contrats doit veiller à ce que la loi applicable choisie par l'entrepreneur ...

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