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  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- Remboursements des frais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026B/6
    1026B 00 (01/12/00) Approvisionnements- Remboursements Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cessions de contrats et sous-traités 04 Escomptes 05 Exécution de l'ouvrage 06 Devis, dessins, etc. 07 ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- Remboursements des frais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026B/7
    1026B 00 (14/05/04) Approvisionnements- Remboursements Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cessions de contrats et sous-traités 04 Escomptes 05 Exécution de l'ouvrage 06 Devis, dessins, etc. 07 ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- remboursements des frais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026B/8
    1026B 00 (2004-12-10) Approvisionnements- Remboursements Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cessions de contrats et sous-traités 04 Escomptes 05 Exécution de l'ouvrage 06 Devis, dessins, etc. 07 ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- remboursements des frais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026B/9
    1026B 00 (2005-12-16) Approvisionnements- Remboursements Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cessions de contrats et sous-traités 04 Escomptes 05 Exécution de l'ouvrage 06 Devis, dessins, etc. 07 ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- remboursements des frais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026B/10
    1026B 00 (2007-05-25) Approvisionnements- Remboursements des frais Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cessions de contrats et sous-traités 04 Escomptes 05 Exécution de l'ouvrage 06 Devis, ...

  • GCItem du Guide CCUAPrincipes des coûts contractuels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1031-2/1
    1031-2 00 (06/91) Principes des coûts contractuels Approvisionnements et Services Canada 01 Principe général 02 Définition d'un coût raisonnable 03 Coûts directs 04 Coûts indirects 05 Répartition des coûts indirects 06 Crédits 07 Coûts inadmissibles 1031 ...

  • GCItem du Guide CCUAPrincipes des coûts contractuels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1031-2/3
    1031-2 00 (16/02/98) Principes des coûts contractuels Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Principe général 02 Définition d'un coût raisonnable 03 Coûts directs 04 Coûts indirects 05 Répartition des coûts indirects 06 Crédits 07 Coûts ...

  • GCItem du Guide CCUAPrincipes des coûts contractuels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1031-2/4
    1031-2 00 (2004-12-10) Principes des coûts contractuels Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Principe général 02 Définition d'un coût raisonnable 03 Coûts directs 04 Coûts indirects 05 Répartition des coûts indirects 06 Crédits 07 Coûts ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/1
    1034 00 Construction- prix fixé et prix 04/92 unitaires Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'Entrepreneur à des sous-traitants 05 La description des travaux ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/2
    1034 00 Construction- prix fixé et prix 01/06/94 unitaires Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'Entrepreneur à des sous-traitants 05 La description des travaux ...

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