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  • GCItem du Guide CCUADocumentation- à QUAI

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Y/Y4005D/1
    Matériel dangereux: Il faudra inclure pour chaque article dangereux des renseignements quant à la nature, à la quantité et au numéro des N.U. (Nations Unies), conformément au Code maritime international des marchandises dangereuses et aux derniers ...

  • GCItem du Guide CCUADocumentation- A QUAI

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Y/Y4005D/2
    Matériel dangereux: Il faudra inclure pour chaque article dangereux des renseignements quant à la nature, à la quantité et au numéro des N.U. (Nations Unies), conformément au Code maritime international des marchandises dangereuses et aux derniers ...

  • GCItem du Guide CCUADocumentation- A QUAI

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Y/Y4005D/3
    Matériel dangereux: 1. Il faudra inclure pour chaque article dangereux des renseignements quant à la nature, à la quantité et au numéro des Nations Unies, conformément au Code maritime international des marchandises dangereuses et aux derniers règlements ...

  • GCItem du Guide CCUADocumentation- Adresse de facturation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Y/Y4006D/1
    Envoyer toutes les factures établies au nom de l'ACDI à l'adresse suivante : ACDI, Place du Centre 200, Promenade du Portage Hull (Québec) K1A 0G4 A l'attention de:_____ A inclure lorsque l'une des clauses suivantes a été utilisée: Y4000D, Y4001D, Y4002D, ...

  • GCItem du Guide CCUATaxes et droits de douane

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Y/Y5000D/1
    Le Gouvernement du Canada atteste que les marchandises identifiées dans la présente sont destinées à l'exportation. Le prix facturé doit exclure la taxe sur les produits et services, la taxe de vente, les droits de douane remboursables et la taxe d'accise ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection des données

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0603C/1
    Avant de procéder à la préparation de projets de livrets, dessins publications et aures données techniques qui devront être fournies en vertu de présent Contrat, L'Entrepreneur doit communiquer avec l'Agent de négociation des contrats de la CCC qui fera le ...

  • GCItem du Guide CCUARapport d'inspection et de réception

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0606C/1
    Pour chaque expédition faite en vertu du présent Contrat, un Material Inspection and Receiving Report, formule DD 250, doit être préparé et distribué en conformité avec le supplément à la U.S. Defense Federal Acquisition Regulation, Appendix F. Toute ...

  • GCItem du Guide CCUARapport d'inspection et de réception

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0606C/2
    1. Pour chaque expédition faite en vertu du présent contrat, la formule DD 250 «Material Inspection and Receiving Report», doit être préparée et distribuée en conformité avec le supplément à la «Defense Federal Acquisition Regulation, Appendix F» des États ...

  • GCItem du Guide CCUASystèmes de qualité et d'inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0608C/1
    1. Tous les travaux doivent faire l'objet d'une vérification gouvernementale de la qualité aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants qui sera effectuée par le Directeur général des services des programmes d'équipement du ministère ...

  • GCItem du Guide CCUADisposition--biens excédentaires du Gouv

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0809C/1
    La CCC peut procéder, au Canada, à la disposition des biens du Gouvernement américain, non encore retournés aux États-Unis et reconnus comme excédant les besoins de l'Entrepreneur en vertu du présent Contrat, par la vente desdits biens au Gouvernement du ...

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