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  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement 9672354 CANADA INC (CW2309422-ACM_174463885)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/CW2309422-ACM-174463885
    Description
    EN578-232335/025/SMS 9672354 Canada Inc. (Leapwork)
    Dénomination sociale du fournisseur
    9672354 Canada Inc
    Description du UNSPSC
    43230000 : Logiciels
    81112200 : Maintenance et support de logiciel
    Numéro d'accord
    CW2309422-ACM_174463885
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada
  • GCTable des matièresGuide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnements
    Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Avis de marché aux groupes revendicateurs des traités modernes (d'ententes sur les revendications territoriales globales)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/9/2
    (Voir 9.35.35 Avis d'achat) Colombie-Britannique Accord définitif des Premières nations maa-nulth Premières nations Maa-nulth 5091, chemin Tsumas-as Port Alberni (Colombie-Britannique) V9Y 8X9, Canada Téléphone: 1-250-724-1802 Télécopieur: 1-250-724-1852 ...
  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...
  • GCPageTélécharger les données du projet pilote NDPMO

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/projet-pilote-norme-relative-aux-donnees-sur-la-passation-de-marches-ouverts/telecharger-les-donnees-du-projet-pilote-ndpmo
    Le fichier de données du projet pilote sur la Norme relative aux données sur la passation de marchés ouverts (NDPMO) contient de l’information sur les offres à commande et les arrangements en matière d’approvisionnement, les appels d’offres, les avis d ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Législation du travail de l'Ontario

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/4/6
    Aperçu Le 5 novembre 1992, le projet de loi 40 de l'Ontario recevait la sanction royale. Cette loi comprenait certaines modifications à la Loi sur les normes d'emploi qui visait à protéger les emplois et les avantages des travailleurs qui fournissent, ...
  • GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale): Entrepreneur établi au Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/8
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ...
  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement 9670017 CANADA INC (E60ZT-180027/211/ZT)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-180027-211-ZT
    Description
    ProServices - D302A, R019BF, R019HB, G009G, G001A et G103D.
    Nom commercial du fournisseur
    9670017 Canada Inc.
    Dénomination sociale du fournisseur
    9670017 Canada Inc.
    Description du NIBS
    R019HB : Services de mode alternatifs de règlement des conflits
    Numéro d'accord
    E60ZT-180027/211/ZT
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada
  • GCNIBS Minerais, minéraux et leurs produits primaires

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/9600
    Titre
    9600: Minerais, minéraux et leurs produits primaires
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Minerais

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/9610
    Titre
    9610: Minerais
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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