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  • GCTable des matièresGuide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnements
    Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ...

  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Élaboration de la stratégie d'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/5/20/1
    TPSGC est responsable de l’élaboration et de la mise en œuvre des stratégies d’approvisionnement en fonction des besoins des ministères clients, dans le cadre de son mandat législatif et de la politique gouvernementale. Avant d’amorcer, avec les ...

  • GCNIBS Profiles

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/9520
    Titre
    9520: Profiles
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCSection du Guide des approvisionnementsGrands projets de l'État- Renseignements généraux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/5/1
    Les grands projets de l'État correspondent, par définition, à des achats de grande envergure. Le Guide des approvisionnements s'applique à ce type d'achat comme à tout autre. La différence est que les divers ministères qui participent à un GPE doivent ...

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