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  • GCNIBS Assemblage de casque intérieur, vêtement de vol, 8475-21-880-6338/6339/6340

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N8475CA
    Titre
    N8475CA: Assemblage de casque intérieur, vêtement de vol, 8475-21-880-6338/6339/6340
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Mallette, cadre en bois, recouverte de vinyle (8460-21-888-7287)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N8460EC
    Titre
    N8460EC: Mallette, cadre en bois, recouverte de vinyle (8460-21-888-7287)
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Coffre-fort, en acier, SPEC. PP et S 88

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N7110WF
    Titre
    N7110WF: Coffre-fort, en acier, SPEC. PP et S 88
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Beechcraft Queenair B80/88

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/V201AAF
    Titre
    V201AAF: Beechcraft Queenair B80/88
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Procédure à suivre pour l'application d'une mesure corrective du rendement du fournisseur (MCRF)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/8/6/1
    Ce document est publié en format graphiques vectoriels adaptables (SVG) et pourrait ne pas s'afficher correctement dans votre navigateur Web. Les formats alternatifs suivants sont disponibles : Tableau du processus- Aperçu- version texte Cliquez sur l ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Avis d'intention d'appliquer une mesure corrective du rendement d'un fournisseur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/8/180/15/10
    Aux fins de la PMCRF, il est possible d'avoir recours à deux types de MCRF  : La radiation est le refus de la Direction générale des approvisionnements de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) de faire affaire avec un fournisseur pour ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 8- Règlement des différends

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2882D/4
    CG8.1 Interprétation CG8.2 Consultation et collaboration CG8.3 Avis de différend CG8.4 Négociation CG8.5 Médiation CG8.6 Confidentialité CG8.7 Règlement CG8.8 Règles pour la médiation des différends CG8.8.1 Interprétation CG8.8.2 Application CG8.8.3 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 8- Règlement des différends

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2882D/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG8.1 Interprétation CG8.2 Consultation et collaboration CG8.3 Avis de différend CG8.4 Négociation CG8.5 Médiation CG8.6 Confidentialité CG8.7 Règlement CG8.8 Règles pour la médiation des différends CG8.8 ...

  • GCItem du Guide CCUADédouanement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z2201C/1
    La formule B13 (Déclaration douanière d'exportation) doit accompagner les envois effectués dans les circonstances suivantes, et ce pour toutes les marchandises : exportées en transit du Canada aux États-Unis (contrats de ventes de matériel militaire à l ...

  • GCItem du Guide CCUAPalettisation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D6010C/1
    Pour tous les envois qui excèdent 0,566 m3 ou 15,88 kg (20 pi3 ou 35 lbs), à l'exception des envois faits par messageries, les conditions suivantes s'appliquent : L'entrepreneur doit cercler, et au besoin envelopper, les marchandises sur des palettes de ...

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