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  • GCNIBS Parfums, préparations pour la toilette et poudres

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/8510
    Titre
    8510: Parfums, préparations pour la toilette et poudres
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Savons de toilette, préparations pour la barbe et dentifrices

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/8520
    Titre
    8520: Savons de toilette, préparations pour la barbe et dentifrices
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Articles de toilette personnels

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/8530
    Titre
    8530: Articles de toilette personnels
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Produits en papier pour la toilette

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/8540
    Titre
    8540: Produits en papier pour la toilette
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Produits et articles de toilette

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/85-0
    Titre
    85: Produits et articles de toilette
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Produits et articles de toilette

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/85
    Titre
    85: Produits et articles de toilette
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUADocumentation des douanes canadiennes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2608C/7
    Généralités L'entrepreneur doit fournir deux (2) exemplaires de la Facture des douanes canadiennes (FDC) ou deux (2) exemplaires de la facture commerciale portant la mention « Pour les douanes seulement ». Les envois en provenance des États-Unis et du ...

  • GCItem du Guide CCUADocumentation des douanes canadiennes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2608C/6
    Généralités L'entrepreneur doit fournir deux (2) exemplaires de la Facture des douanes canadiennes (FDC) ou deux (2) exemplaires de la facture commerciale portant la mention « Pour les douanes seulement». Pour les envois en provenance des États-Unis ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Politique sur le contenu canadien : Règles de détermination de l'origine

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/3/6
    * Pour obtenir des renseignements généraux sur la Politique sur le contenu canadien, veuillez consulter la section 3.130 Politique sur le contenu canadien. Les Règles d'origine canadiennes applicables aux produits (chapitre 4 de l’Accord Canada-États-Unis ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 8- Règlement des différends- > 5 M- Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2882D/6
    CG8.1 Interprétation CG8.2 Consultation et collaboration CG8.3 Avis de différend CG8.4 Négociation CG8.5 Médiation CG8.6 Confidentialité CG8.7 Règlement CG8.8 Règles pour la médiation des différends CG8.8.1 Interprétation CG8.8.2 Application CG8.8.3 ...

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